Préavis et décisions

Relatif à la modification des statuts de l'ASSAGIE

Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission ad hoc

Relatif au règlement sur le financement de l'équipement communautaire communal et intercommunal, perçue lors de l'adoption de mesures d'aménagement du territoire augmentant sensiblement la valeur de bien-fonds.

Annexes:
Articles 4b à 4e de la Loi du 5 décembre 1956 sur les impôts communaux (LICom)
Règlement
Grille tarifaire (annexe au règlement)

Rapport de la Commission ad hoc

Relatif à une demande de crédit de CHF 87'000.00 pour l'installation de bornes de recharges électriques aux Communaux.

Rapport de la Commission des Finances

Rapport de la Commission ad hoc

Relatif à la gestion et aux comptes 2023

Annexes:
Comptes
Rapport d'activités de la Médiathèque
Rapport d'activités du Centre des Jeunes

Rapport de la Commission de Gestion

Relatif à la modification des statuts du SIS Morget

Annexes:
Tableau provisoire des cautions par commune
Statuts du SIS Morget

Rapport de la Commission des Finances

Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission ad hoc

Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission ad hoc

relatif au projet de budget 2025

Rapport de la Commission des Finances

relatif aux statuts de l'organisation régionale de Protection civile (ORPC) district de Morges

Annexe:
Statuts version finale

Rapport de la Commission des Finances

relatif à la refonte du règlement intercommunal relatif à la taxe de séjour et à la taxe sur les résidences secondaires du district de Morges (2010) en règlement relatif à la taxe de séjour et à la taxe sur les résidences secondaires

Annexe:
Règlement

Rapport de la Commission ad hoc

relatif à l'entérinement de la sortie du réseau AJEMA, but optionnel de l'association intercommunale ARASMAC

Rapport de la Commission ad hoc

Relatif à une demande de crédit de CHF 205'000.00 pour la révision du Plan d'affectation communal et son règlement.

Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission de l'Urbanisme       

05/2023

Relatif à une demande de crédit de CHF 114'000.00 pour la réalisation de gradins au Nord du terrain multi sports Mini-Pitch des Communaux

Annexes:
Plan de situation des gradins au Nord du terrain multi sports Mini Pitch
Plan de la coupe des gradins
Plan des profils du chemin

Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission de l'Urbanisme

 04/2023

Relatif à la gestion et aux comptes 2022

Annexes:

Rapport d'activités de la médiathèque
Rapport d'activités du Centre des Jeunes
Comptes 2022

Rapport de la Commission de Gestion

01/2022

relatif à une demande de crédit de CHF 75'000.00 pour la réalisation de places dépose-rapide pour le Collège des Ecureuils

Annexes:
Plan de situation
Coupes

Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la Commission Ad hoc

02/2023

relatif au règlement communal sur l'usage du domaine public

Annexe:
Règlement

Rapport de la Commission Ad hoc

06/2023

relatif à l'arrêté d'imposition 2024-2025

Annexe:
Arrêté d'imposition

Rapport de la Commission des Finances

08/2023

relatif au budget 2024

Rapport de la Commission des Finances

Relatif à la gestion et aux comptes 2021

Annexe:

Rapport d'activités de la médiathèque
Rapport d'activités du Centre des Jeunes
Comptes 2021

Rapport de la Commission de Gestion

Relatif à l'arrêté d'imposition pour l'année 2023

Annexe:

Arrêté d'imposition

Rapport de la commission des Finances

Relatif au projet de budget pour 2023

Rapport de la commission des Finances

Relatif à une demande de crédit de CHF 1’338'000.-pour rénover et aménager les infrastructures sur le site des Communaux

Annexe:

Plan

Rapport de la Commission des Finances

Rapport de la Commission ad hoc

Relatif à une demande de crédit de réalisation de CHF 14'525'000.- pour la construction d'une salle multifonctions composée d’une salle de gymnastique triple, d’un restaurant scolaire avec cuisine professionnelle et de vestiaires extérieurs sur la parcelle no 558 "Les Communaux"

Annexes:

Plans

Rapport de la Commission des Finances

Rapport de la Commission ad hoc

Relatif à la gestion et aux comptes 2020

Annexe:
Comptes 2020

Rapport de la Commission de Gestion

Relatif au nouveau règlement communal sur la protection des arbres et addendum relatif à la protection du Grand Capricorne et du Lucena Cerf-Volant

Annexe:
Règlement

Rapport de la Commission ad hoc

Relatif à l'arrêté d'imposition pour 2022

Annexe:
Arrêté d'imposition

Rapport de la Commission des finances

Relatif à l'attribution des compétences municipales à la Municipalité pour la législature 2021-2026

Rapport de la Commission des finances

Relatif à une demande de crédit de CHF 105'000.00 pour une étude préliminaire d'aménagement de l'interface de la Gare d'Etoy

Rapport de la Commission des finances

Rapport de la Commission de l'urbanisme

Relatif à la détermination de plafonds d'endettement et de risques pour cautionnement pour la législature 2021-2026

Annexe:
Projection 2021-2026 et calcul du plafonds d'endettement
Plan d'investissement 2021-2026

Rapport de la commission des finances

Relatif au budget 2022

Relatif à la gestion et aux comptes 2019

Annexes:

Comptes 2019
Rapport d'activité du Centre des Jeunes
Rapport d'activité de la Médiathèque
Rapport d'activité du SIS Morget
Extrait du rapport d'activité de l'ORPC

Rapport de la commission de gestion

Relatif à la demande d'augmentation du nombre de conseillers suppléants au Conseil communal

Rapport de la commission ad hoc

Relatif à l'arrêté d'imposition pour l'année 2021

Annexe:

Arrêté d'imposition

Rapport de la commission des Finances

Relatif à la détermination des indemnités du Conseil communal, du Bureau du Conseil, des Commissions du Conseil et de la Municipalité pour la législature 2021-2026 et à la mise en place d'une Caisse de pensions pour les membres de la Municipalité

Annexe:
Amendement

Rapports:
Commission des Finances

Relatif au projet de budget 2021

Annexe:
Amendement

Rapports:
Commission des Finances

Relatif à l'octroi d'un prêt complémentaire de CHF 372'000.00 au Tennis Club d'Etoy pour la construction de 2 nouveaux courts.

Annexes:

Courrier du Tennis Club
Dossier de présentation

Rapports:

Rapport de la Commission des Finances

Relatif à une demande de crédit d'étude de CHF 500'000.00 pour la construction d'une salle de gymnastique triple sur la parcelle n°558 "Les Communaux" (suite de mandat)

Annexes:

Projet
Plan

Rapports:
Commission ad hoc - Second rapport

Commission des Finances - Second rapport

Relatif à une demande de crédit de CHF 343'000.00 pour la réalisation des travaux de défense incendie de l'Espérance et d'évacuation des eaux claires du ch. du Roti

Annexes:

Plans

Rapports:
Commission ad hoc

Commission des Finances

Relatif à la gestion et aux comptes 2018

Annexes:

Rapport d'activités 2018 Centre des Jeunes
Rapport d'activités 2018 Médiathèque
Rapport d'activités 2018 SIS Morget
Rapport d'activités 2018 Protection civile

Comptes 2018

Rapports:
Commission de Gestion

Relatif à une demande de crédit de CHF 91'211.45 pour les travaux de réfection du dallage de la terrasse de la salle polyvalente

Rapports:
Commission ad hoc

Commission des finances

Relatif à une demande de crédit de CHF 465'500.00 pour augmenter l'autoconsommation de l'énergie photovoltaïque générée sur le site des Communaux

Annexe: Programme "100 millions pour les énergies renouvelables et l'efficacité énergétique"

Rapports :

Commission ad hoc

Commission des finances

Relatif à l'arrêté d'imposition pour l'année 2020

Annexe:

Arrêté d'imposition

Rapport:

Commission des Finances

Relatif à la création d'un fonds pour encourager le développement durable et l'efficacité énergétique

Annexes:
Règlement
Directives

Rapports:

Commission ad hoc

Commission des Finances

Relatif au projet de budget 2020

Rapport:

Commission des Finances

Relatif à une demande de crédit de CHF 2'182'000.00 pour l'assainissement et la mise en conformité sécuritaire du collège des Ecureuils et pour l'agrandissement de l'UAPE sur la parcelle n°162 dite "La Fin"

Annexes:

Budget rénovation
Budget extension
Plans

Décision

Relatif à une demande de crédit d'étude de CHF 500'000.00 pour la construction d'une salle de gymnastique triple sur la parcelle n°558 "Les Communaux" (suite de mandat)

Annexes:

Projet
Plan

Reporté à la séance du 29.10.2018

Relatif à la gestion et aux comptes 2017

Annexe:

Comptes

Relatif à une demande de crédit d'étude de CHF 500'000.00 pour la construction d'une salle de gymnastique triple sur la parcelle n°558 "Les Communaux" (suite de mandat)

Annexes:

Analyses
Plan

Relatif à une demande de crédit de CHF 161'150.00 pour l'installation de 7 Velux en lieu et place de la verrière actuelle, l'ouverture des fenêtres et la pose d'une barrière, ainsi que la mise en place de stores dans la salle du Conseil et également l'installation de stores au niveau des bureaux de l'administration communale.

Annexes:

Plan 1
Plan 2

Relatif à l'arrêté d'imposition 2019

Relatif à une demande de crédit de CHF 222'500.00 pour la réalisation des travaux de bouclage de la conduite d'eau potable en Courta Rama

Annexes:

Plan

Relatif au budget 2019

Relatif au règlement communal sur la distribution de l'eau

Annexes:
Règlement communal
Annexe au règlement communal

Décision

Relatif à une demande de crédit de CHF 300'000.00 pour le déplacement de l'UAPE "Les Matelots" au collège intercommunal d'Etoy-Buchillon

Annexes:
1 plan du rez-de-chaussée variante 1 (avec galerie)
1 plan du rez-de-chaussée variante 2 (sans galerie)
1 devis au 22.11.2016

Décision

Relatif à la gestion et aux comptes 2016

Annexe:
Comptes 2016

Relatif à une demande de crédit de CHF 255'000.00 pour la réalisation des travaux de création d'un trottoir côté est de la route d'Allaman, de la route cantonale RC1 à la route de l'industrie

Annexe:
Plan

Relatif à l'arrêté d'imposition pour 2018

Annexe:
Arrêté d'imposition

Relatif à une demande de crédit de CHF 284'000.00 pour la réalisation des travaux de remplacement des conduites d'eau potable sous la route cantonale Etoy-Lavigny

Annexes: Plans

N°01/2016

Relatif à une demande de crédit de CHF 985'000.00 pour la réalisation des travaux de création d'un trottoir mixte - rte de la Gare - rte de Bellefontaine
Annexe : Plans

Décision

Préavis relatif à l'arrêté d'imposition pour 2017
Annexe: Arrêté d'imposition

Préavis relatif à la détermination de plafonds d'endettement et de risques pour cautionnement pour la législature 2016-2021
Annexe: Plan des investissements 2017-2021

N°01/2015 

Relatif au règlement du Conseil communal
Annexe : Règlement

Décision

N°02/2015

Relatif à la modification des statuts de l'Association Régionale pour l'Action Sociale, Morges Aubonne Cossonay (ARASMAC)
Annexes : Statuts - Proposition | Statuts - Comparatif

Relatif à une demande de crédit de CHF 285'000.00 pour le renouvellement de la station de remise en pression de la zone d'irrigation du secteur 4 et de la déconstruction du réservoir de Jotterand
Annexes : Plans

N°05/2015

Relatif au budget 2016

N°06/2015

Relatif à une demande de crédit de CHF 168'000.00 pour le remplacement du véhicule multifonctions du service de la voirie communale (Reform)

N°07/2015

Relatif à la modification des statuts de l'Association régionale pour l'action sociale Morges-Aubonne-Cossonay (ARASMAC)
Annexes : Statuts | Modifications d'articles

Décision

N°02/2014

Relatif à une demande de crédit de CHF 100'000.00 pour l'aménagement de la bibliothèque et de la ludothèque dans le Collège des Communaux

Décision

N°03/2014

Relatif à la gestion et aux comptes 2013

N°04/2014

Relatif à la demande d'un crédit de CHF 628'800.00 pour la réfection du collège intercommunal Etoy-Buchillon

Décision

N°05/2014

Relatif à l'adoption du règlement concernant le subventionnement des études musicales
Annexes : Règlement | Barème

Décision

N°06/2014

Décision

N°07/2014

Décision

N°08/2014

Décision

N°01/2013 

Relatif à une demande de crédit de CHF 123'000.- (part d'Etoy) pour le financement des travaux de désodorisation de la station intercommunale d'épuration (STEP)

 Décision

N°02/2013

Relatif à une demande de crédit de CHF 22'000.- (part d'Etoy) pour financer la supervision et mise en ordre des armoires électriques de la station intercommunale d'épuration
Annexe

Relatif à une demande de crédit de CHF 7'650'000.00 pour la construction d'un bâtiment scolaire sur la parcelle no 558 "Les communaux"
2ème étape

N°06/2013

Relatif à la réorganisation du tourisme dans le district de Morges et à l'adhésion à l'Association Régionale Touristique
Annexe

N°07/2013

Relatif au budget 2014

 Décision

N°02/2012

Relatif à la gestion et aux comptes 2011

N°03/2012

Relatif à une demande de crédit de CHF 119'800.00 pour la réalisation des études d'avant-projet et projet jusqu'à la rentrée des soumissions pour les travaux d'assainissement énergétique des façades, toitures ainsi que les installations techniques - Salle polyvalente

N°04/2012

Relatif à une demande de crédit de CHF 175'000.00 pour l'achat d'une nouvelle balayeuse pour le service de la voirie communale

N°05/2012

Relatif à la demande d'un crédit de CHF 325'000.00 concernant le gainage de la conduite de refoulement de la conduite Vosettaz - Les Rippes

N°06/2012

N°07/2012

N°08/2012

N°09/2012

N°10/2012

N°11/2012

N°12/2012

N°13/2012

N°14/2012

N°02/2011

Relatif à la réactualisation du statut du personnel communal

N°03/2011

Relatif à l'association de communes SDIS Morget

N°04/2011

Relatif à la gestion et aux comptes 2010

N°05/2011

Relatif à l’attribution des compétences municipales à la Municipalité pour la législature 2011-2016

N°06/2011

N°07/2011

N°08/2011

N°09/2011

N°10/2011

N°11/2011

 Décision

N°02/2010

Relatif à la signature d'un acte notarié avec la commune de Buchillon concernant un droit de superficie distinct et permanent, promesse de partage de copropriété et la constitution de servitude (9'260)

N°03/2010

Relatif à la modification de l'article 68, alinéa 3, du règlement du Conseil communal du 23 avril 2007 de la commune d'Etoy

N°04/2010

Relatif à l'arrêté d'imposition pour 2011

N°05/2010

Relatif à l'adhésion à l'Association scolaire Aubonne-Gimel-Etoy

N°06/2010

N°07/2010

 Décision

N°02/2009

Relatif à la gestion et aux comptes 2008

N°03/2009

Relatif à l'arrêté d'imposition pour 2010

N°04/2009

Relatif à une demande de crédit de CHF 7'850'000.00 pour la construction d'un bâtiment scolaire sur la parcelle no 558 "Les Communaux"

N°05/2009

Relatif à la demande d'un crédit de CHF 1'936'800.-- pour la construction d'un passage inférieur piétons à l'ouest de la halte CFF d'Etoy

N°06/2009

N°07/2009

N°08/2009

N°09/2009

 Décision

N°08/2008

Relatif à la dissolution/démission de l'ACRM (association des Communes de la région morgienne)

N°09/2008

Relatif à l'adhésion de la commune d'Etoy à l'association de la région Cossonay - Aubonne - Morges (ARCAM)