Séance du 29 octobre 2018

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du 25 juin 2018
  3. Assermentation d'un conseiller
  4. Communications du Bureau du Conseil
  5. Communications de la Municipalité
  6. Préavis municipal n°02/2018 relatif à une demande de crédit d'étude de CHF 500'000.00 pour la construction d'une salle de gymnastique triple sur la parcelle n°558 "Les Communaux" (suite de mandat)
  7. Préavis municipal n°04/2018 relatif à une demande de crédit de CHF 161'150.00 pour l'installation de 7 Velux en lieu et place de la verrière actuelle, l'ouverture des fenêtres et la pose d'une barrière, ainsi que la mise en place d stores dans la salle du Conseil et également l'installation de stores au niveau des bureaux de l'administration communale
  8. Préavis municipal n°05/2018 relatif à l'arrêté d'imposition 2019
  9. Présentation du préavis municipal n°06/2018 relatif au bouclage du réseau d'eau en Courta Rama
  10. Propositions individuelles

Procès-verbal

Séance du 25 juin 2018

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du 14 mai 2018
  3. Communications du Bureau du Conseil
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis municipal n°03/2018 relatif à la gestion et aux comptes 2017
  6. Rapport des délégués au Conseil intercommunal de l'Assagie
  7. Rapport du Président
  8. Rapport du Syndic
  9. Election du Président
  10. Election des Vice-Présidents
  11. Election des scrutateurs
  12. Election des scrutateurs suppléants
  13. Election de la commission de gestion
  14. Election d'un(e) secrétaire du Conseil communal
  15. Propositions individuelles

Procès-verbal

Séance du 14 mai 2018

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du 19 mars 2018
  3. Communications du Bureau du Conseil
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis municipal n°01/2018 relatif à une demande de crédit de CHF 2'182'000.00 pour l'assainissement et la mise en conformité sécuritaire du collège des Ecureuils et pour l'agrandissement de l'UAPE sur la parcelle n°162 dite "La Fin".
  6. Présentation du préavis municipal n°04/2018 relatif à une demande de crédit pour les travaux de réfection de la verrière de la salle du Conseil communal.
  7. Propositions individuelles

Procès-verbal

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Séance du 19 mars 2018

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du 11 décembre 2017
  3. Assermentation d'un Conseiller
  4. Communications du Bureau du Conseil
  5. Communications de la Municipalité
  6. Présentation et dépôt du préavis n°01/2018 relatif à la rénovation et transformation du collège les Ecureuils
  7. Présentation et dépôt du préavis n°02/2018 relatif à une demande de crédit d'étude pour la construction d'une salle de gymnastique triple sur la parcelle n°558 "Les Communaux".
  8. Propositions individuelles

Procès-verbal

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Séance du 11 décembre 2017

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du 11 septembre 2017
  3. Assermentation d'un Conseiller
  4. Communications du bureau du Conseil
  5. Communications de la Municipalité
  6. Préavis municipal n°06/2017 relatif à une demande de crédit de CHF 284'000.00 pour la réalisation des travaux de remplacement des conduites d'eau potable sous la route cantonale Etoy-Lavigny
  7. Préavis municipal n°07/2017 relatif au budget 2018
  8. Propositions individuelles

Procès-verbal

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Séance du 11 septembre 2017

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du 19 juin 2017
  3. Assermentation d'un Conseiller
  4. Communications du bureau du Conseil
  5. Communications de la Municipalité
  6. Préavis municipal n°02/2017 relatif à une demande de crédit de CHF 255'000.00 pour la résiliation des travaux de création d'un trottoir côté est de la route d'Allaman, de la route cantonale RC1 à la route de l'Industrie
  7. Préavis municipal n°04/2017 relatif à l'arrêté d'imposition pour 2018
  8. Présentation du préavis n°06/2017 relatif au remplacement des conduites d'eau potables sous la route cantonale Etoy-Lavigny
  9. Election d'un membre de la commission d'urbanisme
  10. Propositions individuelles

Procès-verbal

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Séance du 19 juin 2017

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du 13 février 2017
  3. Assermentation d'un Conseiller
  4. Communications du Bureau du Conseil
  5. Communications de la Municipalité
  6. Préavis municipal n°03/2017 relatif à la gestion et aux comptes 2016
  7. Présentation du préavis n°05/2017 relatif aux travaux d'aménagement de la route de Lavigny
  8. Rapport des délégués au Conseil intercommunal de l'ASSAGIE
  9. Rapport du Président
  10. Rapport du Syndic
  11. Election du Président
  12. Election des Vice-Présidents
  13. Election des scrutateurs
  14. Election des scrutateurs suppléants
  15. Election de la commission de gestion
  16. Propositions individuelles

 

Procès-verbal

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Séance du 13 février 2017

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2016
  3. Communications du Bureau du Conseil
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis municipal n°09/2016 relatif au règlement communal sur la distribution de l'eau
  6. Préavis municipal n°10/2016 relatif à une demande de crédit de CHF 300'000.00 pour le déplacement de l'UAPE "Les Matelots" au collège intercommunal d'Etoy-Buchillon
  7. Préavis municipal n°01/2017 relatif à la demande de crédit de CHF 164'000.00 pour la réaffectation de la place de jeux du Collège des Écureuils
  8. Propositions individuelles

 

Procès-verbal

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Séance du 12 décembre 2016

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du 31 octobre 2016
  3. Communications du Bureau du Conseil
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis municipal n°07/2016 relatif au budget 2017
  6. Préavis municipal n°08/2016 relatif à la détermination de plafonds d'endettement et de risques pour cautionnement pour la législature 2016-2021
  7. Présentation du projet de règlement communal sur les procédés de réclame et de l'éclairage des bâtiments non résidentiels
  8. Propositions individuelles

 

Procès-verbal

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Séance du 31 octobre 2016

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du 12 septembre 2016
  3. Communications du Bureau du Conseil
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis municipal n°06/2016 relatif à l'arrêté d'imposition 2017
  6. Présentation du préavis n°09/2016 relatif au règlement communal sur la distribution d'eau
  7. Présentation du préavis N°10/2016 relatif à l'aménagement d'une UAPE au collège intercommunal Etoy-Buchillon
  8. Propositions individuelles


Procès-verbal

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Séance du 12 septembre 2016

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du 1er juin 2016
  3. Procès-verbal de la séance du 20 juin 2016
  4. Assermentation de 2 Conseillers
  5. Communications du Bureau du Conseil
  6. Communications de la Municipalité
  7. Préavis municipal n°04/2016 relatif à l'attribution des compétences municipales à la Municipalité pour la législature 2016-2021
  8. Préavis municipal n°05/2016 relatif à la détermination des indemnités du Conseil communal, du Bureau du Conseil, des Commissions du Conseil et de la Municipalité pour la législature 2016-2021
  9. Propositions individuelles


Procès-verbal

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Séance du 20 juin 2016

Ordre du jour    

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du 25 avril 2016
  3. Communications du Bureau du Conseil
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis municipal n°02/2016 relatif à une demande de crédit pour la réhabilitation du local des pompiers en appartement - Ch. Neuf 7 - Plans
  6. Préavis municipal n°03/2016 relatif à la gestion et aux comptes 2015
  7. Rapport du Président
  8. Rapport du Syndic
  9. Propositions individuelles

Procès-verbal

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Séance du 1er juin 2016 (Installation et assermentation des autorités communales

Ordre du jour    

  1. Accueil par Madame La Préfète
    Message de bienvenue de M. Demissy, pasteur à Etoy
  2. Désignation d'un secrétaire de séance
  3. Désignation de deux scrutateurs de séance
  4. Assermentation des membres du Conseil
  5. Assermentation des membres de la Municipalité
  6. Assermentation du Syndic
  7. Election du Président du Conseil
  8. Election du Secrétaire du Conseil
  9. Election des vice-Présidents
  10. Election des scrutateurs
  11. Election des scrutateurs suppléants
  12. Election de l'huissier
  13. Election des membres de la commission des finances
  14. Election des membres de la commission de gestion
  15. Election des membres de la commission communale de recours
  16. Election des membres de la commission d'urbanisme
  17. Election de deux membres et d'un suppléant au conseil intercommunal de l'ASSAGIE (association scolaire Aubonne-Gimel-Etoy)
  18. Propositions individuelles

Procès-verbal

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Séance du 25 avril 2016

Ordre du jour    

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du 29 février 2016
  3. Communications du Bureau du Conseil
  4. Communications de la Municipalité
  5. Présentation du projet de préavis municipal n°02/2016 relatif à une demande de crédit pour la réhabilitation du local des pompiers en appartement
  6. Propositions individuelles

Procès-verbal

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Séance du 29 février 2016

Ordre du jour    

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2015
  3. Communications du Bureau du Conseil
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis municipal n°01/2016 relatif à une demande de crédit de CHF 985'000.00 pour la réalisation des travaux de création d'un trottoir mixte- Rte de la Gare- Rte de Bellefontaine - Plans
  6. Election d'un membre de la Commission de Gestion
  7. Propositions individuelles

Procès-verbal

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Horaires et contacts

Administration communale
Place de la Saint-Jaques 3

1163 Etoy

Tél. 021/821.32.32
Fax 021/821.32.33
greffe@etoy.ch

Le bureau est ouvert du lundi au vendredi
de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00.

 

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