Séance du 13 février 2017

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2016
  3. Communications du Bureau du Conseil
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis municipal n°09/2016 relatif au règlement communal sur la distribution de l'eau
  6. Préavis municipal n°10/2016 relatif à une demande de crédit de CHF 300'000.00 pour le déplacement de l'UAPE "Les Matelots" au collège intercommunal d'Etoy-Buchillon
  7. Préavis municipal n°01/2017 relatif à la demande de crédit de CHF 164'000.00 pour la réaffectation de la place de jeux du Collège des Écureuils
  8. Propositions individuelles

 

Procès-verbal

Séance du 12 décembre 2016

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du 31 octobre 2016
  3. Communications du Bureau du Conseil
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis municipal n°07/2016 relatif au budget 2017
  6. Préavis municipal n°08/2016 relatif à la détermination de plafonds d'endettement et de risques pour cautionnement pour la législature 2016-2021
  7. Présentation du projet de règlement communal sur les procédés de réclame et de l'éclairage des bâtiments non résidentiels
  8. Propositions individuelles

 

Procès-verbal

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Séance du 31 octobre 2016

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du 12 septembre 2016
  3. Communications du Bureau du Conseil
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis municipal n°06/2016 relatif à l'arrêté d'imposition 2017
  6. Présentation du préavis n°09/2016 relatif au règlement communal sur la distribution d'eau
  7. Présentation du préavis N°10/2016 relatif à l'aménagement d'une UAPE au collège intercommunal Etoy-Buchillon
  8. Propositions individuelles


Procès-verbal

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Séance du 12 septembre 2016

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du 1er juin 2016
  3. Procès-verbal de la séance du 20 juin 2016
  4. Assermentation de 2 Conseillers
  5. Communications du Bureau du Conseil
  6. Communications de la Municipalité
  7. Préavis municipal n°04/2016 relatif à l'attribution des compétences municipales à la Municipalité pour la législature 2016-2021
  8. Préavis municipal n°05/2016 relatif à la détermination des indemnités du Conseil communal, du Bureau du Conseil, des Commissions du Conseil et de la Municipalité pour la législature 2016-2021
  9. Propositions individuelles


Procès-verbal

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Séance du 20 juin 2016

Ordre du jour    

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du 25 avril 2016
  3. Communications du Bureau du Conseil
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis municipal n°02/2016 relatif à une demande de crédit pour la réhabilitation du local des pompiers en appartement - Ch. Neuf 7 - Plans
  6. Préavis municipal n°03/2016 relatif à la gestion et aux comptes 2015
  7. Rapport du Président
  8. Rapport du Syndic
  9. Propositions individuelles

Procès-verbal

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Séance du 1er juin 2016 (Installation et assermentation des autorités communales

Ordre du jour    

  1. Accueil par Madame La Préfète
    Message de bienvenue de M. Demissy, pasteur à Etoy
  2. Désignation d'un secrétaire de séance
  3. Désignation de deux scrutateurs de séance
  4. Assermentation des membres du Conseil
  5. Assermentation des membres de la Municipalité
  6. Assermentation du Syndic
  7. Election du Président du Conseil
  8. Election du Secrétaire du Conseil
  9. Election des vice-Présidents
  10. Election des scrutateurs
  11. Election des scrutateurs suppléants
  12. Election de l'huissier
  13. Election des membres de la commission des finances
  14. Election des membres de la commission de gestion
  15. Election des membres de la commission communale de recours
  16. Election des membres de la commission d'urbanisme
  17. Election de deux membres et d'un suppléant au conseil intercommunal de l'ASSAGIE (association scolaire Aubonne-Gimel-Etoy)
  18. Propositions individuelles

Procès-verbal

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Séance du 25 avril 2016

Ordre du jour    

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du 29 février 2016
  3. Communications du Bureau du Conseil
  4. Communications de la Municipalité
  5. Présentation du projet de préavis municipal n°02/2016 relatif à une demande de crédit pour la réhabilitation du local des pompiers en appartement
  6. Propositions individuelles

Procès-verbal

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Séance du 29 février 2016

Ordre du jour    

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2015
  3. Communications du Bureau du Conseil
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis municipal n°01/2016 relatif à une demande de crédit de CHF 985'000.00 pour la réalisation des travaux de création d'un trottoir mixte- Rte de la Gare- Rte de Bellefontaine - Plans
  6. Election d'un membre de la Commission de Gestion
  7. Propositions individuelles

Procès-verbal

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2015

Séance du 27 avril 2015

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du 8 décembre 2015
  3. Assermentation de 3 conseillers
  4. Communication du Bureau du Conseil
  5. Communications de la Municipalité
  6. Préavis municipal n°01/2015 relatif au règlement du Conseil communal
  7. Élection d'un membre de la Commission de gestion
  8. Élection d'un membre de la Commission de recours
  9. Présentation de la motion de M. A. Fragnière : "Mise à disposition de véhicules Mobility sur la Commune d'Etoy"
  10. Propositions individuelles

Procès-verbal

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Séance du 22 juin 2015

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du 27 avril 2015
  3. Communication du Bureau du Conseil
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis municipal n°03/2015 relatif à la gestion et aux comptes 2014
  6. Rapport du Président
  7. Rapport du Syndic
  8. Election du Président
  9. Election des Vice-Présidents
  10. Election des scrutateurs
  11. Election des scrutateurs suppléants
  12. Election de la commission de gestion
  13. Propositions individuelles

Procès-verbal

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Séance du 9 novembre 2015

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du 22 juin 2015
  3. Communication du Bureau du Conseil
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis municipal N°04/2015 relatif à une demande de crédit de CHF 285'000.00 pour le renouvellement de la station de remise en pression de la zone d'irrigation du secteur 4 et de la déconstruction du réservoir Jotterand
  6. Présentation du préavis N°06/2015 relatif à la demande de crédit de CHF 168'000.00 pour le remplacement du véhicule multifonctions du service de la voirie communale (Reform)
  7. Présentation du préavis N°07/2015 relatif à la modification des statuts de l'Association Régionale pour l'Action Sociale, Morges Aubonne Cossonay (ARASMAC)
  8. Propositions individuelles

Procès-verbal

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Séance du 14 décembre 2015

Ordre du jour

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance du 9 novembre 2015
  3. Communications du Président
  4. Communications de la Municipalité
  5. Préavis municipal n°05/2015 relatif au budget 2016
  6. Préavis municipal n°06/2015 relatif à la demande de crédit de CHF 168'000.00 pour le remplacement du véhicule multifonctions du service de la voirie communale (Reform)
  7. Préavis municipal n°07/2015 relatif à la modification des statuts de l'Association Régionale pour l'Action Sociale, Morges Aubonne Cossonay (ARASMAC) - voir aussi : Statuts et  Modifications d'articles
  8. Présentation du préavis n°01/2016 relatif à la création d'un trottoir mixte - route de la Gare et route de Bellefontaine
  9. Propositions individuelles

Procès-verbal

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