Séance du 09 DECEMBRE 2024
La séance a lieu à la salle du Conseil à 19h00
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 4 novembre 2024
- Communication du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis n°07/2024 relatif au projet de budget 2025
- Préavis n°08/2024 relatif aux statuts de l'Organisation régionale de Protection civile (ORPC) district de Morges
- Préavis n°09/2024 relatif à la refonte du règlement intercommunal relatif à la taxe de séjour et à la taxe sur les résidences secondaires du district de Morges (2010) en règlement relatif à la taxe de séjour et à la taxe sur les résidences secondaires.
- Préavis n°10/2024 relatif à l'entérinement de la sortie du réseau AJEMA, but optionnel de l'association intercommunale ARASMAC
- Rapport de la commission du fonds de développement durable
- Révision du règlement du Conseil - discussion
- Propositions individuelles
Séance du 04 NOVEMBRE 2024
La séance a lieu à la salle du Conseil à 20h00
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 30 septembre 2024
- Présentation par le SIS Morget
- Communication du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis 09/2024 relatif à la refonte du règlement intercommunal relatif à la taxe de séjour et à la taxe sur les résidences secondaires du district de Morges (2010) en "règlement relatif à la taxe de séjour et à la taxe sur les résidence secondaires" - présentation et nomination d'une Commission
- Préavis n°10/2024 relatif à l'entérinement de la sortie du réseau AJEMA, but optionnel de l'association intercommunale ARASMAC, avec effet au 31 juillet 2025 - Présentation et nomination d'une Commission
- Révision du règlement du Conseil: présentation du groupe de travail
- Propositions individuelles
Séance du 30 SEPTEMBRE 2024
La séance a lieu à la salle du Conseil à 20h00
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 17 juin 2024
- Assermentation d'un nouveau Conseiller
- Communication du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis 02/2024 realtif à une demande de crédit d'étude de CHF 269'000.00 pour l'étude de faisabilité et de projet de rénovation de l'auberge communale jusqu'à la mise à l'enquête publique
- Préavis n°05/2024 relatif à une demande de crédit de CHF 438'000.00 pour des aménagements routiers de la ligne de bus 722
- Préavis n°06/2024 relatif à une demande de crédit pour la construction d'un urban skate sur le site des Communaux - nomination d'une Commission
- Election complémentaire à la Commission des Finances
- Propositions individuelles
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Séance du 17 JUIN 2024
La séance a lieu à la salle polyvalente
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 15 avril 2024
- Communications du Bureau du Conseil
- Confirmation de la Commission ad hoc pour le préavis n°02/2024 relatif à la demande d'un crédit d'étude pour la rénovation de l'auberge communale
- Communications de la Municipalité
- Préavis 03/2024 relatif à la gestion et aux comptes 2023
- Préavis n°04/2024 relatif à la modification des statuts du SIS Morget
- Rapport des délégués au Conseil intercommunal de l'ASSAGIE
- Rapport du Président
- Rapport du Syndic
- Nomination du Président
- Nomination des Vice-Présidents
- Nomination des Scrutateurs
- Nomination des Scrutateurs suppléants
- Nomination de la Commission de gestion
- Election d'un délégué suppléant à l'ASSAGIE
- Assermentation d'une nouvelle Conseillère Municipale
- Propositions individuelles
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Séance du 15 AVRIL 2024
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 19 février 2024
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis 03/2023 relatif au règlement sur le financement de l'équipement communautaire communal et intercommunal, perçue lors de l'adoption de mesures d'aménagement du territoire augmentant sensiblement la valeur de bien-fonds.
- Préavis n°09/2023 relatif à une demande de crédit de CHF 87'000.00 pour l'installation de bornes de recharges électriques aux Communaux.
- Préavis municipal n°04/2024 relatif à la modification des statuts du SIS Morget
- Propositions individuelles
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Séance du 19 FEVRIER 2024
- Appel
- Assermentation d'un nouveau conseiller
- Procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis 01/2024 relatif à la modification des statuts de l'ASSAGIE
- Etude du nouveau règlement du Conseil - nomination d'un groupe de travail
- Préavis n°03/2024 relatif à une demande de crédit pour une étude de faisabilité d'une boucle d'énergie sur Littoral Parc - nomination d'une commission
- Propositions individuelles
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Séance du 11 DECEMBRE 2023
La séance a lieu au réfectoire de la salle multifonction
- Appel
- Assermentation d'un nouveau conseiller
- Procès-verbal de la séance du 30 octobre 2023
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis 08/2023 relatif au Budget 2024
- Présentation du préavis 01/2024 relatif à la modification des statuts de l'ASSAGIE (désignation d'une Commission)
- Présentation du préavis n°02/2024 relatif à la demande d'un crédit d'étude pour la rénovation de l'Auberge communale
- Rapport 2023 de la Commission du Fond de Développement Durable
- Propositions individuelles
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Séance du 30 OCTOBRE 2023
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 19 juin 2023
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis 01/2022 relatif à une demande de crédit de CHF 75'000.00 pour la réalisation de places dépose-rapide pour le collège des Ecureuils
- Préavis 02/2023 relatif au règlement communal sur l'usage du domaine public
- Préavis n°06/2023 relatif à l'arrêté d'imposition 2024-2025
- Préavis n°09/2023 relatif aux bornes de recharges électriques des Communaux: nomination d'une Commission
- Election d'un.e délégué.e à l'ASSAGIE
- Propositions individuelles
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Séance du 19 juin 2023
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 22 mai 2023
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis 04/2023 relatif à la gestion et aux comptes 2022
- Préavis 06/2023 relatif à l'arrêté d'imposition 2024 et 2025
- Rapport des délégués au Conseil intercommunal de l'Assagie
- Rapport du Président
- Rapport du Syndic
- Nomination du Président
- Nomination des Vice-Présidents
- Nomination des Scrutateurs
- Nomination des Scrutateurs suppléants
- Nomination de la Commission de gestion
- Nomination complémentaire pour la Commission d'urbanisme
- Propositions individuelles
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Séance du 22 mai 2023
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 27 février 2023
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis 01/2023 relatif à une demande de crédit de CHF 205'000.00 pour la révision du Plan d'affectation communale et son règlement.
- Préavis 05/2023 relatif à une demande de crédit de CHF 114'000.00 pour la réalisation de gradins au Nord du terrain multisports Mini-Pitch des Communaux
- Propositions individuelles
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Séance du 27 février 2023
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 12 décembre2022
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Rapport de la Commission d'urbanisme sur le concept d'aménagement des Communaux de la Municipalité
- Préavis 01/2023: Demande de crédit d'étude pour l'établissement d'un nouveau plan d'Affectation Communal (PACom). Nomination d'une Commission.
- Préavis 02/2023: Règlement sur l'usage du domaine public. Nomination d'une Commission.
- Préavis 03/2023: Règlement sur les équipements communautaires. Nomination d'une Commission.
- Projet de statuts de l’Organisation Régionale de Protection Civile (ORPC) du District de Morges – nomination d’une commission consultative
- Propositions individuelles
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Séance du 12 décembre 2022
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 12 septembre 2022
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Informations sur les aménagements des Communaux
- Préavis municipal n° 04/2022 relatif au projet du budget 2023
- Plan Energie et Climat Communal: présentation du bilan des émissions de gaz à effet et de la démarche participative
- Nomination d'un membre pour la Commission développement durable et efficacité énergétique
- Infrastructure photovoltaïque salle multifonctions
- Propositions individuelles
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Séance du 12 septembre 2022
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 20 juin 2022
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°03/2022 relatif à l'arrêté d'imposition pour 2023
- Propositions individuelles
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Séance du 20 juin 2022
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 4 avril 2022
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°02/2022 relatif à la gestion et aux comptes 2021
- Rapport des délégués au Conseil intercommunal de l'ASSAGIE
- Rapport du Président
- Rapport du Syndic
- Nomination du Président
- Nomination des Vice-Présidents
- Nomination des Scrutateurs
- Nomination des Scrutateurs suppléants
- Nomination de la Commission de gestion
- Nomination d'un membre à la Commission de recours
- Propositions individuelles
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Séance du 4 avril 2022
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2021
- Assermentation d'un nouveau Conseiller
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Nomination d'une Commission ad hoc pour l'étude du préavis 01/2022 relatif aux réaménagements routiers du secteur du collège des Ecureuils
- Propositions individuelles
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Séance du 13 décembre 2021
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 1er novembre 2021
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis 9/2021 relatif au projet de budget 2022
- Réponse à la motion "Plumey/offrir aux habitants d'Etoy une variante de transport par une mobilité douce" et au postulat "Thomson/Postulat pour demander à la Municipalité de soumettre au Conseil communal un rapport de faisabilité pour relier le village d'Etoy à la gare d'Allaman pour les piétons et les cyclistes
- Concept de rénovation de l'éclairage public, présentation et discussion des procédés
- Propositions individuelles
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Séance du 1er novembre 2021
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 13 septembre 2021
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis 8/2021 relatif à la détermination de plafonds d'endettement et de risques pour cautionnement pour la législature 2021-2026
- Propositions individuelles
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Séance du 13 septembre 2021
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 21 juin 2021
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal N°05/2021 relatif à l'arrêté d'imposition pour 2022
- Préavis municipal N°06/2021 relatif à l'attribution des compétences municipales à la Municipalité pour la législature 2021-2026
- Préavis municipal N°07/2021 relatif à une demande de crédit de CHF 105'000.00 pour une étude préliminaire d'aménagement de l'interface de la Gare d'Etoy
- Postulat Thomson et consorts
- Propositions individuelles
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Séance du 21 juin 2021
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 10 mai 2021
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal N° 03/2021 relatif au nouveau règlement et aux comptes 2020
- Préavis municipal N°04/2021 realtif au nouveau règlement communal sur la protection des arbres et addendum relatif à la protection du Grand Capricorne et du Lucena Cerf-Volant
- Rapport des délégués au Conseil intercommunal de l'ASSAGIE
- Rapport du Président
- Rapport du Syndic
- Propositions individuelles
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Installation et assermentation des Autorités communales du 3 juin 2021 à 19h00
Sous la présidence de Monsieur le Préfet
- Accueil par Monsieur le Préfet
Message de bienvenue de Mme Thuégaz, diacre Paroisse de l'Aubonne - Désignation d'un/une secrétaire de séance
- Appel
- Désignation de deux scrutateurs/trices de séance
- Assermentation des membres du Conseil
- Assermentation des membres de la Municipalité
- Assermentation du Syndic
- Election du/de la Président/e du Conseil
- Election du /de la secrétaire du Conseil
Sous la présidence du nouveau Président/de la nouvelle Présidente: - Election des 2 vice-président/e/s
- Election des scrutateurs/trices
- Election des scrutateurs/trices suppléants/es
- Election de l'huissier(e)
- Elction des membres de la Commission des finances
- Election des membre de la Commission de gestion
- Election des membres de la Commission communale de recours
- Election des membres de la Commission d'Urbanisme
- Election de deux membres et d'un suppléant au Conseil intercommunal de l'ASSAGIE (association scolaire Aubonne-Gimel-Etoy)
- Nomination de trois membres à la Commission du développement durable
- Propositions individuelles
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Séance du 10 mai 2021
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 15 février 2021
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis 2/2021 Relatif à une demande de crédit de réalisation de CHF 14'525'000.- pour la construction d'une salle multifonctions composée d’une salle de gymnastique triple, d’un restaurant scolaire avec cuisine professionnelle et de vestiaires extérieurs sur la parcelle no 558 "Les Communaux"
- Préavis 1/2021 Relatif à une demande de crédit de CHF 1’338'000.-pour rénover et aménager les infrastructures sur le site des Communaux
- Motion déposée par M. N. Plumey «« Offrir aux habitants d'Etoy - une variante de transports par une mobilité douce »
- Propositions individuelles
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Séance du 15 février 2021
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 7 décembre 2020
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Communications et point de situation sur le projet de la salle triple/multifonctions, présentation du préavis municipal no 01/2021 relaif à l'aménagement des infrastructures des Communaux et nomination d'une Commïssion ad hoc chargée de son étude
- Propositions individuelles
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Séance du 7 décembre 2020
(Le traditionnel repas de fin d'année est annulé)
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 14 septembre 2020
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis Municipal 5/2020 Relatif à la détermination des indemnités du Conseil communal, du Bureau du Conseil, des Commissions du Conseil et de la Municipalité pour la législature 2021-2026 et à la mise en place d'une Caisse de pensions pour les membres de la Municipalité
- Préavis Municipal 6/2020 Relatif au projet de budget 2021
- Présentation des directives du fonds durable
- Propositions individuelles
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Séance du 14 septembre 2020
(salle polyvalente, accueil dès 19h30, prévoyez du temps pour le respect des règles et mise en place en conformité avec les mesures Covid-19, veuillez respecter les distances sociales, vous serez placés)
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 22 juin 2020
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis 1/2020 relatif à la gestion et aux comptes 2019
- Préavis 4/2020 relatif à l'arrêté d'imposition 2021
- Préavis 2/2020 relatif à une demande d'augmentation du nombre de conseillers suppléants au Conseil communal
- Dissolution de la Commission ad hoc pour l'étude du préavis 08/2019 relatif au Centre Auquatique Région Morges SA
- Nomination d'une commission pour l'étude du préavis relatif à la construction d'une salle de gymnastique triple sur la parcelle n°558 "Les Communaux"
- Nomination de la Commission de Gestion
- Propositions individuelles
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Séance du 22 juin 2020
(salle polyvalente, accueil dès 19h30, prévoyez du temps pour le respect des règles et mise en place en conformité avec les mesures Covid-19, veuillez respecter les distances sociales, vous serez placés)
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 9 décembre 2019
- Assermentation de 3 Conseillers
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Informations sur les modifications apportées par le canton pour la validation au "Règlement sur le fonds pour le développement durable et l'efficacité énergétique"
- Nomination d'une commission pour l'étude du préavis 2/2020 relatif à la demande d'augmentation du nombre de conseillers suppléants au Conseil communal
- Nomination d'une commission pour l'étude du préavis 3/2020 relatif au règlement communal sur la protection des arbres
- Présentation de l'avancement du projet de la salle multifonctions
- Rapport des délégués au Conseil inter-communal de l'Assagie
- Rapport du Président
- Rapport du Syndic
- Election du Président
- Election des Vice-Présidents
- Election des scrutateurs
- Election des scrutateurs suppléants
- Commission de gestion:prolongation exceptionnelle du mandat de la commission actuelle au 30 sept 2020, report de l'élection au 14 septembre 2020
- Propositions individuelles
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Séance du 9 décembre 2019
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 28 octobre 2019
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°06/2019 relatif à la création d'un fonds pour encourager le développement durable et l'efficacité énergétique
- Préavis municipal n°07/2019 relatif au projet de budget 2020
- Election de 3 conseillers à la commission du fonds pour encourager le développement durable et l'efficacité énergétique
- Présentation du projet "Etoy Aujourd'hui" - Intervenants externes : Jonas Schneiter et Christophe Rosset
- Propositions individuelles
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Séance du 28 octobre 2019
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 23 septembre 2019
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°05/2019 relatif à l'arrêté d'imposition pour l'année 2020
- Election d'un membre à la Commission des finances
- Propositions individuelles
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Séance du 23 septembre 2019
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 24 juin 2019
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Présentation du projet de Centre Aquatique Région Morges SA par M. Luc Maurer
- Nomination d'une commission ad hoc pour l'étude du préavis 08/2019 relatif au Centre Aquatique Région Morges SA
- Validation de la commission ad hoc chargée de l'étude du préavis municipal n°04/2019 relatif à une demande de crédit de CHF 465'500.00 pour augmenter l'autoconsommation de l'énergie photovoltaïque générée sur le site des Communaux
- Préavis municipal n°04/2019 relatif à une demande de crédit de CHF 465'500.00 pour augmenter l'autoconsommation de l'énergie photovoltaïque générée sur le site des Communaux
- Nomination d'une commission ad hoc chargée de l'étude du préavis n°06/2019 relatif à la création d'un fonds pour le développement durable
- Nomination d'un membre à la Commission de recours
- Nomination d'un Membre à la Commission des finances
- Propositions individuelles
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Séance du 24 juin 2019
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 6 mai 2019
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°02/2019 relatif à la gestion et aux comptes 2018
- Préavis n°03/2019 relatif à une demande de crédit de CHF 91'211.45 pour les travaux de réfection du dallage de la terrasse de la salle polyvalente
- Nomination d'une Commission de suivi du projet de la salle de gymnastique triple
- Motion pour demander à la Municipalité d'examiner sérieusement la possibilité de prendre en charge ou de négocier l'accès aux installations sportives du site GEMS - Matthew Thomson
- Rapport des délégués au Conseil intercommunal de l'Assagie
- Rapport du Président
- Rapport du Syndic
- Eléction du Président
- Election des Vice-Présidents
- Election des scrutateurs
- Election des scrutateurs suppléants
- Election de la commission de gestion
- Propositions individuelles
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Séance du 06 mai 2019
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 18 février 2019
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°02/2018 relatif à une demande de crédit d'étude de CHF 500'000.00 pour la construction d'une salle de gymnastique triple sur la parcelle n°558 "Les Communaux" (suite de mandat)
- Préavis n°01/2019 relatif à une demande de crédit de CHF 343'000.00 pour la réalisation des travaux de défense incendie de l'Espérance et d'évacuation des eaux claires du Ch. du Roti
- Nomination d'une Commission pour la réfection du pavage devant le foyer de la salle polyvalente
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 18 février 2019
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2018
- Assermentation d'un conseiller
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Présentation de l'état et de la feuille de route du projet de salle triple
- Préavis n°08/2018 relatif à l'octroi d'un prêt complémentaire de CHF 372'000.00 au Tennis Club d'Etoy pour la construction de 2 nouveaux courts
- Nomination d'une Commission "protection incendie Espérance"
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 10 décembre 2018
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 29 octobre 2018
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°06/2018 relatif à une demande de crédit de CHF 222'500.00 pour la réalisation des travaux de bouclage de la conduite d'eau potable en Courta Rama
- Préavis municipal n°07/2018 relatif au projet de budget 2019
- Election d'un membre de la commission des finances
- Election d'un membre de la commission d'urbanisme
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 29 octobre 2018
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 25 juin 2018
- Assermentations
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°02/2018 relatif à une demande de crédit d'étude de CHF 500'000.00 pour la construction d'une salle de gymnastique triple sur la parcelle n°558 "Les Communaux" (suite de mandat)
- Préavis municipal n°04/2018 relatif à une demande de crédit de CHF 161'150.00 pour l'installation de 7 Velux en lieu et place de la verrière actuelle, l'ouverture des fenêtres et la pose d'une barrière, ainsi que la mise en place d stores dans la salle du Conseil et également l'installation de stores au niveau des bureaux de l'administration communale
- Préavis municipal n°05/2018 relatif à l'arrêté d'imposition 2019
- Présentation du préavis municipal n°06/2018 relatif au bouclage du réseau d'eau en Courta Rama
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 25 juin 2018
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 14 mai 2018
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°03/2018 relatif à la gestion et aux comptes 2017
- Rapport des délégués au Conseil intercommunal de l'Assagie
- Rapport du Président
- Rapport du Syndic
- Election du Président
- Election des Vice-Présidents
- Election des scrutateurs
- Election des scrutateurs suppléants
- Election d'un délégué ASSAGIE
- Election d'un suppléant ASSAGIE
- Election de la commission de gestion
- Election d'un(e) secrétaire du Conseil communal
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 14 mai 2018
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 19 mars 2018
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°01/2018 relatif à une demande de crédit de CHF 2'182'000.00 pour l'assainissement et la mise en conformité sécuritaire du collège des Ecureuils et pour l'agrandissement de l'UAPE sur la parcelle n°162 dite "La Fin".
- Présentation du préavis municipal n°04/2018 relatif à une demande de crédit pour les travaux de réfection de la verrière de la salle du Conseil communal.
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 19 mars 2018
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 11 décembre 2017
- Assermentation d'un Conseiller
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Présentation et dépôt du préavis n°01/2018 relatif à la rénovation et transformation du collège les Ecureuils
- Présentation et dépôt du préavis n°02/2018 relatif à une demande de crédit d'étude pour la construction d'une salle de gymnastique triple sur la parcelle n°558 "Les Communaux".
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 11 décembre 2017
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 11 septembre 2017
- Assermentation d'un Conseiller
- Communications du bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°06/2017 relatif à une demande de crédit de CHF 284'000.00 pour la réalisation des travaux de remplacement des conduites d'eau potable sous la route cantonale Etoy-Lavigny
- Préavis municipal n°07/2017 relatif au budget 2018
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 11 septembre 2017
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 19 juin 2017
- Assermentation d'un Conseiller
- Communications du bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°02/2017 relatif à une demande de crédit de CHF 255'000.00 pour la résiliation des travaux de création d'un trottoir côté est de la route d'Allaman, de la route cantonale RC1 à la route de l'Industrie
- Préavis municipal n°04/2017 relatif à l'arrêté d'imposition pour 2018
- Présentation du préavis n°06/2017 relatif au remplacement des conduites d'eau potables sous la route cantonale Etoy-Lavigny
- Election d'un membre de la commission d'urbanisme
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 19 juin 2017
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 13 février 2017
- Assermentation d'un Conseiller
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°03/2017 relatif à la gestion et aux comptes 2016
- Présentation du préavis n°05/2017 relatif aux travaux d'aménagement de la route de Lavigny
- Rapport des délégués au Conseil intercommunal de l'ASSAGIE
- Rapport du Président
- Rapport du Syndic
- Election du Président
- Election des Vice-Présidents
- Election des scrutateurs
- Election des scrutateurs suppléants
- Election de la commission de gestion
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 13 février 2017
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2016
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°09/2016 relatif au règlement communal sur la distribution de l'eau
- Préavis municipal n°10/2016 relatif à une demande de crédit de CHF 300'000.00 pour le déplacement de l'UAPE "Les Matelots" au collège intercommunal d'Etoy-Buchillon
- Préavis municipal n°01/2017 relatif à la demande de crédit de CHF 164'000.00 pour la réaffectation de la place de jeux du Collège des Écureuils
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 12 décembre 2016
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 31 octobre 2016
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°07/2016 relatif au budget 2017
- Préavis municipal n°08/2016 relatif à la détermination de plafonds d'endettement et de risques pour cautionnement pour la législature 2016-2021
- Présentation du projet de règlement communal sur les procédés de réclame et de l'éclairage des bâtiments non résidentiels
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 31 octobre 2016
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 12 septembre 2016
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°06/2016 relatif à l'arrêté d'imposition 2017
- Présentation du préavis n°09/2016 relatif au règlement communal sur la distribution d'eau
- Présentation du préavis N°10/2016 relatif à l'aménagement d'une UAPE au collège intercommunal Etoy-Buchillon
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 12 septembre 2016
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 1er juin 2016
- Procès-verbal de la séance du 20 juin 2016
- Assermentation de 2 Conseillers
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°04/2016 relatif à l'attribution des compétences municipales à la Municipalité pour la législature 2016-2021
- Préavis municipal n°05/2016 relatif à la détermination des indemnités du Conseil communal, du Bureau du Conseil, des Commissions du Conseil et de la Municipalité pour la législature 2016-2021
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 20 juin 2016
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 25 avril 2016
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°02/2016 relatif à une demande de crédit pour la réhabilitation du local des pompiers en appartement - Ch. Neuf 7 - Plans
- Préavis municipal n°03/2016 relatif à la gestion et aux comptes 2015
- Rapport du Président
- Rapport du Syndic
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 1er juin 2016 (Installation et assermentation des autorités communales
Ordre du jour
- Accueil par Madame La Préfète
Message de bienvenue de M. Demissy, pasteur à Etoy - Désignation d'un secrétaire de séance
- Désignation de deux scrutateurs de séance
- Assermentation des membres du Conseil
- Assermentation des membres de la Municipalité
- Assermentation du Syndic
- Election du Président du Conseil
- Election du Secrétaire du Conseil
- Election des vice-Présidents
- Election des scrutateurs
- Election des scrutateurs suppléants
- Election de l'huissier
- Election des membres de la commission des finances
- Election des membres de la commission de gestion
- Election des membres de la commission communale de recours
- Election des membres de la commission d'urbanisme
- Election de deux membres et d'un suppléant au conseil intercommunal de l'ASSAGIE (association scolaire Aubonne-Gimel-Etoy)
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 25 avril 2016
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 29 février 2016
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Présentation du projet de préavis municipal n°02/2016 relatif à une demande de crédit pour la réhabilitation du local des pompiers en appartement
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 29 février 2016
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2015
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°01/2016 relatif à une demande de crédit de CHF 985'000.00 pour la réalisation des travaux de création d'un trottoir mixte- Rte de la Gare- Rte de Bellefontaine - Plans
- Election d'un membre de la Commission de Gestion
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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2015
Séance du 27 avril 2015
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 8 décembre 2015
- Assermentation de 3 conseillers
- Communication du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°01/2015 relatif au règlement du Conseil communal
- Élection d'un membre de la Commission de gestion
- Élection d'un membre de la Commission de recours
- Présentation de la motion de M. A. Fragnière : "Mise à disposition de véhicules Mobility sur la Commune d'Etoy"
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 22 juin 2015
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 27 avril 2015
- Communication du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°03/2015 relatif à la gestion et aux comptes 2014
- Rapport du Président
- Rapport du Syndic
- Election du Président
- Election des Vice-Présidents
- Election des scrutateurs
- Election des scrutateurs suppléants
- Election de la commission de gestion
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 9 novembre 2015
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 22 juin 2015
- Communication du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal N°04/2015 relatif à une demande de crédit de CHF 285'000.00 pour le renouvellement de la station de remise en pression de la zone d'irrigation du secteur 4 et de la déconstruction du réservoir Jotterand
- Présentation du préavis N°06/2015 relatif à la demande de crédit de CHF 168'000.00 pour le remplacement du véhicule multifonctions du service de la voirie communale (Reform)
- Présentation du préavis N°07/2015 relatif à la modification des statuts de l'Association Régionale pour l'Action Sociale, Morges Aubonne Cossonay (ARASMAC)
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 14 décembre 2015
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 9 novembre 2015
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°05/2015 relatif au budget 2016
- Préavis municipal n°06/2015 relatif à la demande de crédit de CHF 168'000.00 pour le remplacement du véhicule multifonctions du service de la voirie communale (Reform)
- Préavis municipal n°07/2015 relatif à la modification des statuts de l'Association Régionale pour l'Action Sociale, Morges Aubonne Cossonay (ARASMAC) - voir aussi : Statuts et Modifications d'articles
- Présentation du préavis n°01/2016 relatif à la création d'un trottoir mixte - route de la Gare et route de Bellefontaine
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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2014
Séance du 28 avril 2014
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 9 décembre 2013
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°01/2014 relatif à l'adoption du plan de quartier "L'Oche" et "La Combe"
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 30 juin 2014
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 28 avril 2014
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité
- Election d'un huissier
- Préavis municipal n°01/2014 relatif à l'adoption du plan de quartier "L'Oche" et "La Combe"
- Préavis municipal n°02/2014 relatif à une demande de crédit de CHF 100'000.00 pour l'aménagement de la bibliothèque et de la ludothèque dans le Collège des Communaux
- Préavis municipal n°03/2014 relatif à la gestion des comptes 2013
- Rapport du Président
- Rapport du Syndic
- Élection du Président
- Élection des Vice-Présidents
- Élection des scrutateurs
- Élection des scrutateurs suppléants
- Élection de la commission de gestion
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 15 septembre 2014
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 30 juin 2014
- Assermentation d'un conseiller
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°04/2014 relatif à la demande d'un crédit de CHF 628'800.- pour la réfection du collège intercommunal Etoy-Buchillon
- Préavis municipal n°05/2014 relatif à l'adoption du règlement concernant le subventionnement des études musicales
- Élection d'un membre de la commission des finances
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 27 octobre 2014
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 15 septembre 2014
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°06/2014 relatif à l'arrêté d'imposition pour l'année 2015
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 8 décembre 2014
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 27 octobre 2014
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°07/2014 relatif au budget 2015
- Préavis municipal n°08/2014 relatif à l'octroy d'un prêt de CHF 190'000.00 au Tennis Club d'Etoy pour le changement de la surface des courts de tennis
- Propositions individuelles
Procès-verbal
2013
Séance du 18 mars 2013
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2012
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°01/2013 relatif à la demande d'un crédit de CHF 123'000.- (part d'Etoy) pour le financement des travaux de désodorisation de la station intercommunale d'épuration (STEP)
- Préavis municipal n°02/2013 relatif à la demande d'un crédit de CHF 22'000.- (part d'Etoy) pour financer la supervision et mise en ordre des armoires électriques de la station intercommunale d'épuration
- Propositions individuelles
- (huis clos) : Présentation ASSAGIE
Procès-verbal
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Séance du 17 juin 2013
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 18 mars 2013
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°03/2013 relatif à la gestion et aux comptes 2012
- Rapport du Président
- Rapport du Syndic
- Élection du Président
- Élection des Vice-Présidents
- Élection des scrutateurs
- Élection des scrutateurs suppléants
- Élection de la commission de gestion
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 9 septembre 2013
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 17 juin 2013
- Assermentation d'un Conseiller
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°04/2013 relatif à une demande de crédit de CHF 7'650'000.00 pour la construction d'un bâtiment scolaire sur la parcelle N°558 "Les Communaux" 2ème étape
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 7 octobre 2013
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 9 septembre 2013
- Assermentation d'un Conseiller
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°05/2013 relatif à l'arrêté d'imposition pour l'année 2014
- Réponses de la municipalité aux suggestions de la Commission de Gestion 2012
- Élection des Vice-Présidents
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 9 décembre 2013
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 7 octobre 2013
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°06/2013 relatif à la réorganisation du tourisme dans le district de Morges et à l'adhésion à l'Association Régionale Touristique
- Préavis municipal n°07/2013 relatif au budget 2014
- Élection d'un membre de la Commission d'urbanisme
- Propositions individuelles
Procès-verbal
2012
Séance du 2 avril 2012
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2011
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°01/2012 relatif à la réorganisation de la Protection Civile dans le Canton de Vaud et en particulier dans le district de Morges
- Présentation au Conseil Communal de l'étude relative à la réfection de la salle polyvalente (assainissement énergétique) par le bureau "Amstein & Walthert" et "BIFF"
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 25 juin 2012
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 2 avril 2012
- Assermentation d'un Conseiller
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°02/2012 relatif à la gestion et aux comptes 2012
- Préavis municipal n°03/2012 relatif à une demande de crédit de CHF 119'800.00 pour la réalisation des études d'avant-projet et projet jusqu'à la rentrée des soumissions pour les travaux d'assainissement énergétique des façades, toitures ainsi que les installations techniques - Salle polyvalente
- Préavis municipal n°04/2012 relatif à une demande d'un crédit de CHF 175'000.00 pour l'achat d'une nouvelle balayeuse pour le service de la voirie communale
- Préavis municipal n°05/2012 relatif à la demande d'un crédit de CHF 325'000.00 concernant le gainage de la conduite de refoulement de la conduite Vosettaz-Les Rippes
- Préavis municipal n°06/2012 relatif à la demande d'un crédit de CHF 240'000.00 concernant la réfection du ruisseau "Farabosse"
- Rapport du Président
- Rapport du Syndic
- Élection du Président
- Élection des Vice-Présidents
- Élection des scrutateurs
- Élection des scrutateurs suppléants
- Élection de la commission de gestion
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 8 octobre 2012
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 25 juin 2012
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°01/2012 relatif à la réorganisation de la Protection Civile dans le Canton de Vaud et en particulier dans le district de Morges
- Préavis municipal n°08/2012 relatif à une demande d'un crédit de CHF 427'000.- concernant le remplacement de la conduite d'eau potable et du collecteur d'eaux usées (EU) et de la création de 2 places d'évitement dans le chemin de Pra-Riondet
- Préavis municipal n°09/2012 relatif à la révision du règlement communal sur la gestion des déchets et à l'introduction du principe de causalité sous forme de taxe au sac
- Préavis municipal n°07/2012 relatif à l'arrêté d'imposition pour l'année 2013
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 5 novembre 2012
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 8 octobre 2012
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°10/2012 relatif à la demande d'un crédit de CHF 627'000.- concernant l'aménagement d'un carrefour giratoire et d'un trottoir le long de la route d'Allaman
- Préavis municipal n°11/2012 relatif à la demande d'un crédit de CHF 814'000.- concernant les assainissements et les aménagements routiers de la route de Villars
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 17 décembre 2012
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 5 novembre 2012
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°12/2012 relatif au budget
- Préavis municipal n°13/2012 relatif à une demande de crédit d'étude de CHF 172'000.- pour la construction d'un bâtiment scolaire sur la parcelle No 558 "Les Communaux" (2ème étape suite de mandat)
- Préavis municipal n°14/2012 relatif à une demande de crédit de CHF 2'422'000.- pour la réalisation des travaux de réfection de la salle polyvalente - assainissement énergétique - pose d'une toiture photovoltaïque (env. 600 m2)
- Propositions individuelles
Procès-verbal
2011
Séance du 4 avril 2011
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2010
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°1/2011 relatif à l'adoption du règlement communal relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance
- Préavis municipal n°2/2011 relatif à la réactualisation du statut du personnel communal
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 14 juin 2011
Ordre du jour
Sous la présidence de M. le Préfet Jacques Bezençon
- Ouverture de la séance par M. le Préfet
Message de bienvenue de M. Demissy, Pasteur à Etoy
Nomination provisoire du secrétaire et des scrutateurs - Assermentation des conseillers
- Assermentation de la Municipalité
- Élection du Président du Conseil Communal
- Élection du Secrétaire du Conseil Communal
Sous la présidence du Président du Conseil Communal - Élection des Vice-Présidents
- Élection des scrutateurs
- Élection des scrutateurs suppléants
- Élection de l'huissier
- Élection de deux membres et d'un suppléant au Conseil intercommunal de l'A.S.S.A.G.I.E (Association scolaire Aubonne Gimel Etoy)
- Élection de la Commission des finances
- Élection de la Commission de gestion
- Élection de la Commission de recours
- Élection de la Commission d'urbanisme
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 20 juin 2011
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 4 avril 2011
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°3/2011 relatif à l'adhésion à l'association de communes SDIS Morget
- Préavis municipal n°4/2011 relatif à la gestion et aux comptes 2010
- Rapport du Président
- Rapport du Syndic
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 26 septembre 2011
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 14 juin 2011
- Procès-verbal de la séance du 20 juin 2011
- Assermentation de deux Conseillers
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°5/2011 relatif à l'attribution des compétences municipales à la Municipalité pour la législature 2011-2016
- Préavis municipal n°6/2011 relatif à la détermination des indemnités du Conseil Communal, du Bureau du Conseil, des Commissions du Conseil et de la Municipalité pour la législature 2011-2016
- Préavis municipal n°7/2011 relatif à la détermination de plafonds d'endettement et de risques pour cautionnement pour la législature 2011-2016
- Préavis municipal n°8/2011 relatif au règlement Intercommunal sur la taxe de séjour et sur les résidences secondaires
- Préavis municipal n°9/2011 relatif au projet d'un accès routier à la station service et au centre commercial et construction d'un trottoir en "Noyer Girod"
- Préavis municipal n°10/2011 relatif à l'arrêté d'imposition pour les années 2012-2013
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 12 décembre 2011
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2011
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°11/2011 relatif au budget 2012
- Propositions individuelles
Procès-verbal
2010
Séance du 21 juin 2010
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2009
- Assermentation d'un Conseiller
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°1/2010 : gestion et comptes 2009
- Préavis municipal n°2/2010 relatif à la signature d'un acte notarié avec la commune de Buchilllon concernant un droit de superficie distinct et permanent, promesse de partage de copropriété et la constitution d'une servitude (9'260)
- Rapport du Président
- Rapport du Syndic
- Election du Président
- Election du Secrétaire
- Election des Vice-Présidents
- Election des scrutateurs
- Election des scrutateurs suppléants
- Election de la commission de gestion
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 27 septembre 2010
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 21 juin 2010
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°3/2010 relatif à la modification de l'article 68, alinea 3, du règlement du Conseil communal du 27 avril 2007 de la commune d'Etoy
- Préavis municipal n°4/2010 relatif àl'arrêté d'imposition pour 2011
- Motion au sens de l'article 61 du règlement du Conseil communal d'Etoy concernant l'adhésion de la commune d'Etoy à l'Association Cité de l'Energie
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 13 décembre 2010
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 27 septembre 2010
- Assermentation d'une Conseillère
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°5/2010 relatif à la l'adhésion à l'association scolaire Aubonne - Gimel - Etoy
- Préavis municipal n°6/2010 relatif à une demande de crédit de CHF 374'000.00 pour l'augmentation de la capacité épuratoire, le remplacement de matériel et des travaux de gros entretien de la STEP intercommunale Etoy - Buchillon - Saint-Prex
- Préavis municipal n°7/2010 relatif au budget communal 2011
- Election de 2 membres et d'un(e) suppléant(e) au conseil intercommunal de l'ASSAGIE (Association scolaire Aubone - Gimel - Etoy)
- Election d'un membre de la commission des finances
- Propositions individuelles
Procès-verbal
2009
Séance du 14 décembre 2009
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 26 octobre 2009
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°8/2009 : projet d'adoption du règlement communal sur les taxes à percevoir en application de la loi sur les auberges et débits de boissons (LADB)
- Préavis municipal n°9/2009 : budget 2010
- Initiative au sens 61 lettre c du règlement du Conseil communal d'Etoy visant à proposer au Conseil communal de décider d'un mode opératoire (M. Florian Magnollay)
- Propositions individuelles
Procès-verbal