Séances du Conseil communal et pvs

Séance du 27 février 2023

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 12 décembre2022
3. Communications du Bureau du Conseil
4. Communications de la Municipalité
5. Rapport de la Commission d'urbanisme sur le concept d'aménagement des Communaux de la Municipalité
6. Préavis 01/2023: Demande de crédit d'étude pour l'établissement d'un nouveau plan d'Affectation Communal (PACom). Nomination d'une Commission.
7. Préavis 02/2023: Règlement sur l'usage du domaine public. Nomination d'une Commission.
8. Préavis 03/2023: Règlement sur les équipements communautaires. Nomination d'une Commission.
9. Projet de statuts de l’Organisation Régionale de Protection Civile (ORPC) du District de Morges – nomination d’une commission consultative  
10. Propositions individuelles

Séance du 12 décembre 2022

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 12 septembre 2022
3. Communications du Bureau du Conseil
4. Communications de la Municipalité
5. Informations sur les aménagements des Communaux
6. Préavis municipal n° 04/2022 relatif au projet du budget 2023
7. Plan Energie et Climat Communal: présentation du bilan des émissions de gaz à effet et de la démarche participative
8. Nomination d'un membre pour la Commission développement durable et efficacité énergétique
9. Infrastructure photovoltaïque salle multifonctions
10. Propositions individuelles

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 Séance du 12 septembre 2022

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 20 juin 2022
3. Communications du Bureau du Conseil
4. Communications de la Municipalité
5. Préavis municipal n°03/2022 relatif à l'arrêté d'imposition pour 2023
6. Propositions individuelles

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Séance du 20 juin 2022

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 4 avril 2022
3. Communications du Bureau du Conseil
4. Communications de la Municipalité
5. Préavis municipal n°02/2022 relatif à la gestion et aux comptes 2021
6. Rapport des délégués au Conseil intercommunal de l'ASSAGIE
7. Rapport du Président
8. Rapport du Syndic
9. Nomination du Président
10. Nomination des Vice-Présidents
11. Nomination des Scrutateurs
12. Nomination des Scrutateurs suppléants
13. Nomination de la Commission de gestion
14. Nomination d'un membre à la Commission de recours
15. Propositions individuelles

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Séance du 4 avril 2022

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2021
3. Assermentation d'un nouveau Conseiller
4. Communications du Bureau du Conseil
5. Communications de la Municipalité
6. Nomination d'une Commission ad hoc pour l'étude du préavis 01/2022 relatif aux réaménagements routiers du secteur du collège des Ecureuils
7. Propositions individuelles

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Séance du 13 décembre 2021

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 1er novembre 2021
3. Communications du Bureau du Conseil
4. Communications de la Municipalité
5. Préavis 9/2021 relatif au projet de budget 2022
6. Réponse à la motion "Plumey/offrir aux habitants d'Etoy une variante de transport par une mobilité douce" et au postulat "Thomson/Postulat pour demander à la Municipalité de soumettre au Conseil communal un rapport de faisabilité pour relier le village d'Etoy à la gare d'Allaman pour les piétons et les cyclistes
7. Concept de rénovation de l'éclairage public, présentation et discussion des procédés
8. Propositions individuelles

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Séance du 1er novembre 2021

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 13 septembre 2021
3. Communications du Bureau du Conseil
4. Communications de la Municipalité
5. Préavis 8/2021 relatif à la détermination de plafonds d'endettement et de risques pour cautionnement pour la législature 2021-2026
6. Propositions individuelles

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Séance du 13 septembre 2021

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 21 juin 2021
3. Communications du Bureau du Conseil
4. Communications de la Municipalité
5. Préavis municipal N°05/2021 relatif à l'arrêté d'imposition pour 2022
6. Préavis municipal N°06/2021 relatif à l'attribution des compétences municipales à la Municipalité pour la législature 2021-2026
7. Préavis municipal N°07/2021 relatif à une demande de crédit de CHF 105'000.00 pour une étude préliminaire d'aménagement de l'interface de la Gare d'Etoy
8. Postulat Thomson et consorts
9. Propositions individuelles

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Séance du 21 juin 2021

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 10 mai 2021
3. Communications du Bureau du Conseil
4. Communications de la Municipalité
5. Préavis municipal N° 03/2021 relatif au nouveau règlement et aux comptes 2020
6. Préavis municipal N°04/2021 realtif au nouveau règlement communal sur la protection des arbres et addendum relatif à la protection du Grand Capricorne et du Lucena Cerf-Volant
7. Rapport des délégués au Conseil intercommunal de l'ASSAGIE
8. Rapport du Président
9. Rapport du Syndic
10. Propositions individuelles

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Installation et assermentation des Autorités communales du 3 juin 2021 à 19h00

Sous la présidence de Monsieur le Préfet

1. Accueil par Monsieur le Préfet
   Message de bienvenue de Mme Thuégaz, diacre Paroisse de l'Aubonne
2. Désignation d'un/une secrétaire de séance
3. Appel
4. Désignation de deux scrutateurs/trices de séance
5. Assermentation des membres du Conseil
6. Assermentation des membres de la Municipalité
7. Assermentation du Syndic
8. Election du/de la Président/e du Conseil
9. Election du /de la secrétaire du Conseil
   
   Sous la présidence du nouveau Président/de la nouvelle Présidente:
10. Election des 2 vice-président/e/s
11. Election des scrutateurs/trices
12. Election des scrutateurs/trices suppléants/es
13. Election de l'huissier(e)
14. Elction des membres de la Commission des finances
15. Election des membre de la Commission de gestion
16. Election des membres de la Commission communale de recours
17. Election des membres de la Commission d'Urbanisme
18. Election de deux membres et d'un suppléant au Conseil intercommunal de l'ASSAGIE (association scolaire Aubonne-Gimel-Etoy)
19. Nomination de trois membres à la Commission du développement durable
20. Propositions individuelles

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Séance du 10 mai 2021

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 15 février 2021
3. Communications du Bureau du Conseil
4. Communications de la Municipalité
5. Préavis 2/2021 Relatif à une demande de crédit de réalisation de CHF 14'525'000.- pour la construction d'une salle multifonctions composée d’une salle de gymnastique triple, d’un restaurant scolaire avec cuisine professionnelle et de vestiaires extérieurs sur la parcelle no 558 "Les Communaux"
6. Préavis 1/2021 Relatif à une demande de crédit de CHF 1’338'000.-pour rénover et aménager les infrastructures sur le site des Communaux
7. Motion déposée par M. N. Plumey «« Offrir aux habitants d'Etoy - une variante de transports par une mobilité douce »
8. Propositions individuelles

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Séance du 15 février 2021

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 7 décembre 2020
3. Communications du Bureau du Conseil
4. Communications de la Municipalité
5. Communications et point de situation sur le projet de la salle triple/multifonctions, présentation du préavis municipal no 01/2021 relaif à l'aménagement des infrastructures des Communaux et nomination d'une Commïssion ad hoc chargée de son étude
6. Propositions individuelles

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Séance du 7 décembre 2020

(Le traditionnel repas de fin d'année est annulé)

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 14 septembre 2020
3. Communications du Bureau du Conseil
4. Communications de la Municipalité
5. Préavis Municipal 5/2020 Relatif à la détermination des indemnités du Conseil communal, du Bureau du Conseil, des Commissions du Conseil et de la Municipalité pour la législature 2021-2026 et à la mise en place d'une Caisse de pensions pour les membres de la Municipalité
6. Préavis Municipal 6/2020 Relatif au projet de budget 2021
7. Présentation des directives du fonds durable
8. Propositions individuelles

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Séance du 14 septembre 2020

(salle polyvalente, accueil dès 19h30, prévoyez du temps pour le respect des règles et mise en place en conformité avec les mesures Covid-19, veuillez respecter les distances sociales, vous serez placés)

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 22 juin 2020
3. Communications du Bureau du Conseil
4. Communications de la Municipalité
5. Préavis 1/2020 relatif à la gestion et aux comptes 2019
6. Préavis 4/2020 relatif à l'arrêté d'imposition 2021
7. Préavis 2/2020 relatif à une demande d'augmentation du nombre de conseillers suppléants au Conseil communal
8. Dissolution de la Commission ad hoc pour l'étude du préavis 08/2019 relatif au Centre Auquatique Région Morges SA
9. Nomination d'une commission pour l'étude du préavis relatif à la construction d'une salle de gymnastique triple sur la parcelle n°558 "Les Communaux"
10. Nomination de la Commission de Gestion
11. Propositions individuelles

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Séance du 22 juin 2020

(salle polyvalente, accueil dès 19h30, prévoyez du temps pour le respect des règles et mise en place en conformité avec les mesures Covid-19, veuillez respecter les distances sociales, vous serez placés)

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 9 décembre 2019
3. Assermentation de 3 Conseillers
4. Communications du Bureau du Conseil
5. Communications de la Municipalité
6. Informations sur les modifications apportées par le canton pour la validation au "Règlement sur le fonds pour le développement durable et l'efficacité énergétique"
7. Nomination d'une commission pour l'étude du préavis 2/2020 relatif à la demande d'augmentation du nombre de conseillers suppléants au Conseil communal
8. Nomination d'une commission pour l'étude du préavis 3/2020 relatif au règlement communal sur la protection des arbres
9. Présentation de l'avancement du projet de la salle multifonctions
10. Rapport des délégués au Conseil inter-communal de l'Assagie
11. Rapport du Président
12. Rapport du Syndic
13. Election du Président
14. Election des Vice-Présidents
15. Election des scrutateurs
16. Election des scrutateurs suppléants
17. Commission de gestion:prolongation exceptionnelle du mandat de la commission actuelle au 30 sept 2020, report de l'élection au 14 septembre 2020
18. Propositions individuelles

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Séance du 9 décembre 2019

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 28 octobre 2019
3. Communications du Bureau du Conseil
4. Communications de la Municipalité
5. Préavis municipal n°06/2019 relatif à la création d'un fonds pour encourager le développement durable et l'efficacité énergétique
6. Préavis municipal n°07/2019 relatif au projet de budget 2020
7. Election de 3 conseillers à la commission du fonds pour encourager le développement durable et l'efficacité énergétique
8. Présentation du projet "Etoy Aujourd'hui" - Intervenants externes : Jonas Schneiter et Christophe Rosset
9. Propositions individuelles

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Séance du 28 octobre 2019

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 23 septembre 2019
3. Communications du Bureau du Conseil
4. Communications de la Municipalité
5. Préavis municipal n°05/2019 relatif à l'arrêté d'imposition pour l'année 2020
6. Election d'un membre à la Commission des finances
7.  Propositions individuelles

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Séance du 23 septembre 2019

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 24 juin 2019
3. Communications du Bureau du Conseil
4. Communications de la Municipalité
5. Présentation du projet de Centre Aquatique Région Morges SA par M. Luc Maurer
6. Nomination d'une commission ad hoc pour l'étude du préavis 08/2019 relatif au Centre Aquatique Région Morges SA
7. Validation de la commission ad hoc chargée de l'étude du préavis municipal n°04/2019 relatif à une demande de crédit de CHF 465'500.00 pour augmenter l'autoconsommation de l'énergie photovoltaïque générée sur le site des Communaux
8. Préavis municipal n°04/2019 relatif à une demande de crédit de CHF 465'500.00 pour augmenter l'autoconsommation de l'énergie photovoltaïque générée sur le site des Communaux
9. Nomination d'une commission ad hoc chargée de l'étude du préavis n°06/2019 relatif à la création d'un fonds pour le développement durable
10. Nomination d'un membre à la Commission de recours
11. Nomination d'un Membre à la Commission des finances
12. Propositions individuelles

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Séance du 24 juin 2019

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 6 mai 2019
3. Communications du Bureau du Conseil
4. Communications de la Municipalité
5. Préavis municipal n°02/2019 relatif à la gestion et aux comptes 2018
6. Préavis n°03/2019 relatif à une demande de crédit de CHF 91'211.45 pour les travaux de réfection du dallage de la terrasse de la salle polyvalente
7. Nomination d'une Commission de suivi du projet de la salle de gymnastique triple
8. Motion pour demander à la Municipalité d'examiner sérieusement la possibilité de prendre en charge ou de négocier l'accès aux installations sportives du site GEMS - Matthew Thomson
9. Rapport des délégués au Conseil intercommunal de l'Assagie
10. Rapport du Président
11. Rapport du Syndic
12. Eléction du Président
13. Election des Vice-Présidents
14. Election des scrutateurs
15. Election des scrutateurs suppléants
16. Election de la commission de gestion
17. Propositions individuelles

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Séance du 06 mai 2019

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 18 février 2019
3. Communications du Bureau du Conseil
4. Communications de la Municipalité
5. Préavis municipal n°02/2018 relatif à une demande de crédit d'étude de CHF 500'000.00 pour la construction d'une salle de gymnastique triple sur la parcelle n°558 "Les Communaux" (suite de mandat)
6. Préavis n°01/2019 relatif à une demande de crédit de CHF 343'000.00 pour la réalisation des travaux de défense incendie de l'Espérance et d'évacuation des eaux claires du Ch. du Roti
7. Nomination d'une Commission pour la réfection du pavage devant le foyer de la salle polyvalente
8. Propositions individuelles

Procès-verbal

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Séance du 18 février 2019

Ordre du jour

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2018
3. Assermentation d'un conseiller
4. Communications du Bureau du Conseil
5. Communications de la Municipalité
6. Présentation de l'état et de la feuille de route du projet de salle triple
7. Préavis n°08/2018 relatif à l'octroi d'un prêt complémentaire de CHF 372'000.00 au Tennis Club d'Etoy pour la construction de 2 nouveaux courts
8. Nomination d'une Commission "protection incendie Espérance"
9. Propositions individuelles

Procès-verbal

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Séance du 10 décembre 2018

Ordre du jour

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 29 octobre 2018
3. Communications du Bureau du Conseil
4. Communications de la Municipalité
5. Préavis municipal n°06/2018 relatif à une demande de crédit de CHF 222'500.00 pour la réalisation des travaux de bouclage de la conduite d'eau potable en Courta Rama
6. Préavis municipal n°07/2018 relatif au projet de budget 2019
7. Election d'un membre de la commission des finances
8. Election d'un membre de la commission d'urbanisme
9. Propositions individuelles

Procès-verbal

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Séance du 29 octobre 2018

Ordre du jour

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 25 juin 2018
3. Assermentations
4. Communications du Bureau du Conseil
5. Communications de la Municipalité
6. Préavis municipal n°02/2018 relatif à une demande de crédit d'étude de CHF 500'000.00 pour la construction d'une salle de gymnastique triple sur la parcelle n°558 "Les Communaux" (suite de mandat)
7. Préavis municipal n°04/2018 relatif à une demande de crédit de CHF 161'150.00 pour l'installation de 7 Velux en lieu et place de la verrière actuelle, l'ouverture des fenêtres et la pose d'une barrière, ainsi que la mise en place d stores dans la salle du Conseil et également l'installation de stores au niveau des bureaux de l'administration communale
8. Préavis municipal n°05/2018 relatif à l'arrêté d'imposition 2019
9. Présentation du préavis municipal n°06/2018 relatif au bouclage du réseau d'eau en Courta Rama
10. Propositions individuelles

Procès-verbal

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Séance du 25 juin 2018

Ordre du jour

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 14 mai 2018
3. Communications du Bureau du Conseil
4. Communications de la Municipalité
5. Préavis municipal n°03/2018 relatif à la gestion et aux comptes 2017
6. Rapport des délégués au Conseil intercommunal de l'Assagie
7. Rapport du Président
8. Rapport du Syndic
9. Election du Président
10. Election des Vice-Présidents
11. Election des scrutateurs
12. Election des scrutateurs suppléants
13. Election d'un délégué ASSAGIE
14. Election d'un suppléant ASSAGIE
15. Election de la commission de gestion
16. Election d'un(e) secrétaire du Conseil communal
17. Propositions individuelles

Procès-verbal

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Séance du 14 mai 2018

Ordre du jour

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 19 mars 2018
3. Communications du Bureau du Conseil
4. Communications de la Municipalité
5. Préavis municipal n°01/2018 relatif à une demande de crédit de CHF 2'182'000.00 pour l'assainissement et la mise en conformité sécuritaire du collège des Ecureuils et pour l'agrandissement de l'UAPE sur la parcelle n°162 dite "La Fin".
6. Présentation du préavis municipal n°04/2018 relatif à une demande de crédit pour les travaux de réfection de la verrière de la salle du Conseil communal.
7. Propositions individuelles

Procès-verbal

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Séance du 19 mars 2018

Ordre du jour

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 11 décembre 2017
3. Assermentation d'un Conseiller
4. Communications du Bureau du Conseil
5. Communications de la Municipalité
6. Présentation et dépôt du préavis n°01/2018 relatif à la rénovation et transformation du collège les Ecureuils
7. Présentation et dépôt du préavis n°02/2018 relatif à une demande de crédit d'étude pour la construction d'une salle de gymnastique triple sur la parcelle n°558 "Les Communaux".
8. Propositions individuelles

Procès-verbal

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Séance du 11 décembre 2017

Ordre du jour

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 11 septembre 2017
3. Assermentation d'un Conseiller
4. Communications du bureau du Conseil
5. Communications de la Municipalité
6. Préavis municipal n°06/2017 relatif à une demande de crédit de CHF 284'000.00 pour la réalisation des travaux de remplacement des conduites d'eau potable sous la route cantonale Etoy-Lavigny
7. Préavis municipal n°07/2017 relatif au budget 2018
8. Propositions individuelles

Procès-verbal

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Séance du 11 septembre 2017

Ordre du jour

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 19 juin 2017
3. Assermentation d'un Conseiller
4. Communications du bureau du Conseil
5. Communications de la Municipalité
6. Préavis municipal n°02/2017 relatif à une demande de crédit de CHF 255'000.00 pour la résiliation des travaux de création d'un trottoir côté est de la route d'Allaman, de la route cantonale RC1 à la route de l'Industrie
7. Préavis municipal n°04/2017 relatif à l'arrêté d'imposition pour 2018
8. Présentation du préavis n°06/2017 relatif au remplacement des conduites d'eau potables sous la route cantonale Etoy-Lavigny
9. Election d'un membre de la commission d'urbanisme
10. Propositions individuelles

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Séance du 19 juin 2017

Ordre du jour

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 13 février 2017
3. Assermentation d'un Conseiller
4. Communications du Bureau du Conseil
5. Communications de la Municipalité
6. Préavis municipal n°03/2017 relatif à la gestion et aux comptes 2016
7. Présentation du préavis n°05/2017 relatif aux travaux d'aménagement de la route de Lavigny
8. Rapport des délégués au Conseil intercommunal de l'ASSAGIE
9. Rapport du Président
10. Rapport du Syndic
11. Election du Président
12. Election des Vice-Présidents
13. Election des scrutateurs
14. Election des scrutateurs suppléants
15. Election de la commission de gestion
16. Propositions individuelles

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Séance du 13 février 2017

Ordre du jour

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2016
3. Communications du Bureau du Conseil
4. Communications de la Municipalité
5. Préavis municipal n°09/2016 relatif au règlement communal sur la distribution de l'eau
6. Préavis municipal n°10/2016 relatif à une demande de crédit de CHF 300'000.00 pour le déplacement de l'UAPE "Les Matelots" au collège intercommunal d'Etoy-Buchillon
7. Préavis municipal n°01/2017 relatif à la demande de crédit de CHF 164'000.00 pour la réaffectation de la place de jeux du Collège des Écureuils
8. Propositions individuelles

Procès-verbal

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Séance du 12 décembre 2016

Ordre du jour

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 31 octobre 2016
3. Communications du Bureau du Conseil
4. Communications de la Municipalité
5. Préavis municipal n°07/2016 relatif au budget 2017
6. Préavis municipal n°08/2016 relatif à la détermination de plafonds d'endettement et de risques pour cautionnement pour la législature 2016-2021
7. Présentation du projet de règlement communal sur les procédés de réclame et de l'éclairage des bâtiments non résidentiels
8. Propositions individuelles

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Séance du 31 octobre 2016

Ordre du jour

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 12 septembre 2016
3. Communications du Bureau du Conseil
4. Communications de la Municipalité
5. Préavis municipal n°06/2016 relatif à l'arrêté d'imposition 2017
6. Présentation du préavis n°09/2016 relatif au règlement communal sur la distribution d'eau
7. Présentation du préavis N°10/2016 relatif à l'aménagement d'une UAPE au collège intercommunal Etoy-Buchillon
8. Propositions individuelles

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Séance du 12 septembre 2016

Ordre du jour

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 1er juin 2016
3. Procès-verbal de la séance du 20 juin 2016
4. Assermentation de 2 Conseillers
5. Communications du Bureau du Conseil
6. Communications de la Municipalité
7. Préavis municipal n°04/2016 relatif à l'attribution des compétences municipales à la Municipalité pour la législature 2016-2021
8. Préavis municipal n°05/2016 relatif à la détermination des indemnités du Conseil communal, du Bureau du Conseil, des Commissions du Conseil et de la Municipalité pour la législature 2016-2021
9. Propositions individuelles

Procès-verbal

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Séance du 20 juin 2016

Ordre du jour    

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 25 avril 2016
3. Communications du Bureau du Conseil
4. Communications de la Municipalité
5. Préavis municipal n°02/2016 relatif à une demande de crédit pour la réhabilitation du local des pompiers en appartement - Ch. Neuf 7 - Plans
6. Préavis municipal n°03/2016 relatif à la gestion et aux comptes 2015
7. Rapport du Président
8. Rapport du Syndic
9. Propositions individuelles

Procès-verbal

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Séance du 1er juin 2016 (Installation et assermentation des autorités communales

Ordre du jour    

1. Accueil par Madame La Préfète
   Message de bienvenue de M. Demissy, pasteur à Etoy
2. Désignation d'un secrétaire de séance
3. Désignation de deux scrutateurs de séance
4. Assermentation des membres du Conseil
5. Assermentation des membres de la Municipalité
6. Assermentation du Syndic
7. Election du Président du Conseil
8. Election du Secrétaire du Conseil
9. Election des vice-Présidents
10. Election des scrutateurs
11. Election des scrutateurs suppléants
12. Election de l'huissier
13. Election des membres de la commission des finances
14. Election des membres de la commission de gestion
15. Election des membres de la commission communale de recours
16. Election des membres de la commission d'urbanisme
17. Election de deux membres et d'un suppléant au conseil intercommunal de l'ASSAGIE (association scolaire Aubonne-Gimel-Etoy)
18. Propositions individuelles

Procès-verbal

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Séance du 25 avril 2016

Ordre du jour    

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 29 février 2016
3. Communications du Bureau du Conseil
4. Communications de la Municipalité
5. Présentation du projet de préavis municipal n°02/2016 relatif à une demande de crédit pour la réhabilitation du local des pompiers en appartement
6. Propositions individuelles

Procès-verbal

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Séance du 29 février 2016

Ordre du jour    

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2015
3. Communications du Bureau du Conseil
4. Communications de la Municipalité
5. Préavis municipal n°01/2016 relatif à une demande de crédit de CHF 985'000.00 pour la réalisation des travaux de création d'un trottoir mixte- Rte de la Gare- Rte de Bellefontaine - Plans
6. Election d'un membre de la Commission de Gestion
7. Propositions individuelles

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