Séance du 7 décembre 2020
(Le traditionnel repas de fin d'année est annulé)
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 14 septembre 2020
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis Municipal 5/2020 Relatif à la détermination des indemnités du Conseil communal, du Bureau du Conseil, des Commissions du Conseil et de la Municipalité pour la législature 2021-2026 et à la mise en place d'une Caisse de pensions pour les membres de la Municipalité
- Préavis Municipal 6/2020 Relatif au projet de budget 2021
- Propositions individuelles
Séance du 14 septembre 2020
(salle polyvalente, accueil dès 19h30, prévoyez du temps pour le respect des règles et mise en place en conformité avec les mesures Covid-19, veuillez respecter les distances sociales, vous serez placés)
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 22 juin 2020
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis 1/2020 relatif à la gestion et aux comptes 2019
- Préavis 4/2020 relatif à l'arrêté d'imposition 2021
- Préavis 2/2020 relatif à une demande d'augmentation du nombre de conseillers suppléants au Conseil communal
- Dissolution de la Commission ad hoc pour l'étude du préavis 08/2019 relatif au Centre Auquatique Région Morges SA
- Nomination d'une commission pour l'étude du préavis relatif à la construction d'une salle de gymnastique triple sur la parcelle n°558 "Les Communaux"
- Propositions individuelles
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Séance du 22 juin 2020
(salle polyvalente, accueil dès 19h30, prévoyez du temps pour le respect des règles et mise en place en conformité avec les mesures Covid-19, veuillez respecter les distances sociales, vous serez placés)
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 9 décembre 2019
- Assermentation de 3 Conseillers
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Informations sur les modifications apportées par le canton pour la validation au "Règlement sur le fonds pour le développement durable et l'efficacité énergétique"
- Nomination d'une commission pour l'étude du préavis 2/2020 relatif à la demande d'augmentation du nombre de conseillers suppléants au Conseil communal
- Nomination d'une commission pour l'étude du préavis 3/2020 relatif au règlement communal sur la protection des arbres
- Présentation de l'avancement du projet de la salle multifonctions
- Rapport des délégués au Conseil inter-communal de l'Assagie
- Rapport du Président
- Rapport du Syndic
- Election du Président
- Election des Vice-Présidents
- Election des scrutateurs
- Election des scrutateurs suppléants
- Commission de gestion:prolongation exceptionnelle du mandat de la commission actuelle au 30 sept 2020, report de l'élection au 14 septembre 2020
- Propositions individuelles
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Séance du 9 décembre 2019
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 28 octobre 2019
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°06/2019 relatif à la création d'un fonds pour encourager le développement durable et l'efficacité énergétique
- Préavis municipal n°07/2019 relatif au projet de budget 2020
- Election de 3 conseillers à la commission du fonds pour encourager le développement durable et l'efficacité énergétique
- Propositions individuelles
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Séance du 28 octobre 2019
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 23 septembre 2019
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°05/2019 relatif à l'arrêté d'imposition pour l'année 2020
- Propositions individuelles
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Séance du 23 septembre 2019
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 24 juin 2019
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Présentation du projet de Centre Aquatique Région Morges SA par M. Luc Maurer
- Nomination d'une commission ad hoc pour l'étude du préavis 08/2019 relatif au Centre Aquatique Région Morges SA
- Validation de la commission ad hoc chargée de l'étude du préavis municipal n°04/2019 relatif à une demande de crédit de CHF 465'500.00 pour augmenter l'autoconsommation de l'énergie photovoltaïque générée sur le site des Communaux
- Préavis municipal n°04/2019 relatif à une demande de crédit de CHF 465'500.00 pour augmenter l'autoconsommation de l'énergie photovoltaïque générée sur le site des Communaux
- Nomination d'une commission ad hoc chargée de l'étude du préavis n°06/2019 relatif à la création d'un fonds pour le développement durable
- Nomination d'un membre à la Commission de recours
- Propositions individuelles
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Séance du 24 juin 2019
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 6 mai 2019
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°02/2019 relatif à la gestion et aux comptes 2018
- Préavis n°03/2019 relatif à une demande de crédit de CHF 91'211.45 pour les travaux de réfection du dallage de la terrasse de la salle polyvalente
- Nomination d'une Commission de suivi du projet de la salle de gymnastique triple
- Rapport des délégués au Conseil intercommunal de l'Assagie
- Rapport du Président
- Rapport du Syndic
- Eléction du Président
- Election des Vice-Présidents
- Election des scrutateurs
- Election des scrutateurs suppléants
- Election de la commission de gestion
- Propositions individuelles
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Séance du 06 mai 2019
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 18 février 2019
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°02/2018 relatif à une demande de crédit d'étude de CHF 500'000.00 pour la construction d'une salle de gymnastique triple sur la parcelle n°558 "Les Communaux" (suite de mandat)
- Préavis n°01/2019 relatif à une demande de crédit de CHF 343'000.00 pour la réalisation des travaux de défense incendie de l'Espérance et d'évacuation des eaux claires du Ch. du Roti
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 18 février 2019
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2018
- Assermentation d'un conseiller
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Présentation de l'état et de la feuille de route du projet de salle triple
- Préavis n°08/2018 relatif à l'octroi d'un prêt complémentaire de CHF 372'000.00 au Tennis Club d'Etoy pour la construction de 2 nouveaux courts
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 10 décembre 2018
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 29 octobre 2018
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°06/2018 relatif à une demande de crédit de CHF 222'500.00 pour la réalisation des travaux de bouclage de la conduite d'eau potable en Courta Rama
- Préavis municipal n°07/2018 relatif au projet de budget 2019
- Election d'un membre de la commission d'urbanisme
- Election d'un membre de la commission des finances
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 29 octobre 2018
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 25 juin 2018
- Assermentation d'un conseiller
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°02/2018 relatif à une demande de crédit d'étude de CHF 500'000.00 pour la construction d'une salle de gymnastique triple sur la parcelle n°558 "Les Communaux" (suite de mandat)
- Préavis municipal n°04/2018 relatif à une demande de crédit de CHF 161'150.00 pour l'installation de 7 Velux en lieu et place de la verrière actuelle, l'ouverture des fenêtres et la pose d'une barrière, ainsi que la mise en place d stores dans la salle du Conseil et également l'installation de stores au niveau des bureaux de l'administration communale
- Préavis municipal n°05/2018 relatif à l'arrêté d'imposition 2019
- Présentation du préavis municipal n°06/2018 relatif au bouclage du réseau d'eau en Courta Rama
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 25 juin 2018
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 14 mai 2018
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°03/2018 relatif à la gestion et aux comptes 2017
- Rapport des délégués au Conseil intercommunal de l'Assagie
- Rapport du Président
- Rapport du Syndic
- Election du Président
- Election des Vice-Présidents
- Election des scrutateurs
- Election des scrutateurs suppléants
- Election de la commission de gestion
- Election d'un(e) secrétaire du Conseil communal
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 14 mai 2018
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 19 mars 2018
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°01/2018 relatif à une demande de crédit de CHF 2'182'000.00 pour l'assainissement et la mise en conformité sécuritaire du collège des Ecureuils et pour l'agrandissement de l'UAPE sur la parcelle n°162 dite "La Fin".
- Présentation du préavis municipal n°04/2018 relatif à une demande de crédit pour les travaux de réfection de la verrière de la salle du Conseil communal.
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 19 mars 2018
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 11 décembre 2017
- Assermentation d'un Conseiller
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Présentation et dépôt du préavis n°01/2018 relatif à la rénovation et transformation du collège les Ecureuils
- Présentation et dépôt du préavis n°02/2018 relatif à une demande de crédit d'étude pour la construction d'une salle de gymnastique triple sur la parcelle n°558 "Les Communaux".
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 11 décembre 2017
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 11 septembre 2017
- Assermentation d'un Conseiller
- Communications du bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°06/2017 relatif à une demande de crédit de CHF 284'000.00 pour la réalisation des travaux de remplacement des conduites d'eau potable sous la route cantonale Etoy-Lavigny
- Préavis municipal n°07/2017 relatif au budget 2018
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 11 septembre 2017
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 19 juin 2017
- Assermentation d'un Conseiller
- Communications du bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°02/2017 relatif à une demande de crédit de CHF 255'000.00 pour la résiliation des travaux de création d'un trottoir côté est de la route d'Allaman, de la route cantonale RC1 à la route de l'Industrie
- Préavis municipal n°04/2017 relatif à l'arrêté d'imposition pour 2018
- Présentation du préavis n°06/2017 relatif au remplacement des conduites d'eau potables sous la route cantonale Etoy-Lavigny
- Election d'un membre de la commission d'urbanisme
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 19 juin 2017
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 13 février 2017
- Assermentation d'un Conseiller
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°03/2017 relatif à la gestion et aux comptes 2016
- Présentation du préavis n°05/2017 relatif aux travaux d'aménagement de la route de Lavigny
- Rapport des délégués au Conseil intercommunal de l'ASSAGIE
- Rapport du Président
- Rapport du Syndic
- Election du Président
- Election des Vice-Présidents
- Election des scrutateurs
- Election des scrutateurs suppléants
- Election de la commission de gestion
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 13 février 2017
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2016
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°09/2016 relatif au règlement communal sur la distribution de l'eau
- Préavis municipal n°10/2016 relatif à une demande de crédit de CHF 300'000.00 pour le déplacement de l'UAPE "Les Matelots" au collège intercommunal d'Etoy-Buchillon
- Préavis municipal n°01/2017 relatif à la demande de crédit de CHF 164'000.00 pour la réaffectation de la place de jeux du Collège des Écureuils
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 12 décembre 2016
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 31 octobre 2016
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°07/2016 relatif au budget 2017
- Préavis municipal n°08/2016 relatif à la détermination de plafonds d'endettement et de risques pour cautionnement pour la législature 2016-2021
- Présentation du projet de règlement communal sur les procédés de réclame et de l'éclairage des bâtiments non résidentiels
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 31 octobre 2016
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 12 septembre 2016
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°06/2016 relatif à l'arrêté d'imposition 2017
- Présentation du préavis n°09/2016 relatif au règlement communal sur la distribution d'eau
- Présentation du préavis N°10/2016 relatif à l'aménagement d'une UAPE au collège intercommunal Etoy-Buchillon
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 12 septembre 2016
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 1er juin 2016
- Procès-verbal de la séance du 20 juin 2016
- Assermentation de 2 Conseillers
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°04/2016 relatif à l'attribution des compétences municipales à la Municipalité pour la législature 2016-2021
- Préavis municipal n°05/2016 relatif à la détermination des indemnités du Conseil communal, du Bureau du Conseil, des Commissions du Conseil et de la Municipalité pour la législature 2016-2021
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 20 juin 2016
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 25 avril 2016
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°02/2016 relatif à une demande de crédit pour la réhabilitation du local des pompiers en appartement - Ch. Neuf 7 - Plans
- Préavis municipal n°03/2016 relatif à la gestion et aux comptes 2015
- Rapport du Président
- Rapport du Syndic
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 1er juin 2016 (Installation et assermentation des autorités communales
Ordre du jour
- Accueil par Madame La Préfète
Message de bienvenue de M. Demissy, pasteur à Etoy - Désignation d'un secrétaire de séance
- Désignation de deux scrutateurs de séance
- Assermentation des membres du Conseil
- Assermentation des membres de la Municipalité
- Assermentation du Syndic
- Election du Président du Conseil
- Election du Secrétaire du Conseil
- Election des vice-Présidents
- Election des scrutateurs
- Election des scrutateurs suppléants
- Election de l'huissier
- Election des membres de la commission des finances
- Election des membres de la commission de gestion
- Election des membres de la commission communale de recours
- Election des membres de la commission d'urbanisme
- Election de deux membres et d'un suppléant au conseil intercommunal de l'ASSAGIE (association scolaire Aubonne-Gimel-Etoy)
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 25 avril 2016
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 29 février 2016
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Présentation du projet de préavis municipal n°02/2016 relatif à une demande de crédit pour la réhabilitation du local des pompiers en appartement
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 29 février 2016
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2015
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°01/2016 relatif à une demande de crédit de CHF 985'000.00 pour la réalisation des travaux de création d'un trottoir mixte- Rte de la Gare- Rte de Bellefontaine - Plans
- Election d'un membre de la Commission de Gestion
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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2015
Séance du 27 avril 2015
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 8 décembre 2015
- Assermentation de 3 conseillers
- Communication du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°01/2015 relatif au règlement du Conseil communal
- Élection d'un membre de la Commission de gestion
- Élection d'un membre de la Commission de recours
- Présentation de la motion de M. A. Fragnière : "Mise à disposition de véhicules Mobility sur la Commune d'Etoy"
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 22 juin 2015
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 27 avril 2015
- Communication du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°03/2015 relatif à la gestion et aux comptes 2014
- Rapport du Président
- Rapport du Syndic
- Election du Président
- Election des Vice-Présidents
- Election des scrutateurs
- Election des scrutateurs suppléants
- Election de la commission de gestion
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 9 novembre 2015
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 22 juin 2015
- Communication du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal N°04/2015 relatif à une demande de crédit de CHF 285'000.00 pour le renouvellement de la station de remise en pression de la zone d'irrigation du secteur 4 et de la déconstruction du réservoir Jotterand
- Présentation du préavis N°06/2015 relatif à la demande de crédit de CHF 168'000.00 pour le remplacement du véhicule multifonctions du service de la voirie communale (Reform)
- Présentation du préavis N°07/2015 relatif à la modification des statuts de l'Association Régionale pour l'Action Sociale, Morges Aubonne Cossonay (ARASMAC)
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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Séance du 14 décembre 2015
Ordre du jour
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 9 novembre 2015
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal n°05/2015 relatif au budget 2016
- Préavis municipal n°06/2015 relatif à la demande de crédit de CHF 168'000.00 pour le remplacement du véhicule multifonctions du service de la voirie communale (Reform)
- Préavis municipal n°07/2015 relatif à la modification des statuts de l'Association Régionale pour l'Action Sociale, Morges Aubonne Cossonay (ARASMAC) - voir aussi : Statuts et Modifications d'articles
- Présentation du préavis n°01/2016 relatif à la création d'un trottoir mixte - route de la Gare et route de Bellefontaine
- Propositions individuelles
Procès-verbal
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