Séances du Conseil communal
Dates du conseil
En accord avec la Municipalité, les séances du Conseil Communal 2026 ont été fixées aux dates suivantes :
- Lundi 09 février 2026 à 20h00 - ANNULEE
- Lundi 20 avril 2026 à 20h00
- Lundi 18 mai 2026 à 20h00
- Jeudi 18 juin 2026 à 21h00 (Assermentation)
- Lundi 22 juin 2026 à 19h00 (la séance a lieu à la salle polyvalente)
- Lundi 28 septembre 2026 à 20h00 prochaine séance
- Lundi 09 novembre 2026 à 20h00
- Lundi 14 décembre 2026 à 19h00
Les séances ont lieu, sauf exceptions, à la salle du Conseil (2ème étage de la Maison de Commune), Place de la St-Jaques 3, 1163 Etoy
Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 28 septembre 2026 à 20h00 (salle du Conseil)
- Appel
- Assermentation de nouveaux Conseillers
- Procès-verbauxdesséancesdu18et22juin2026
- Communications du Bureau du Conseil
- Communications de la Municipalité
- Préavis n°04-2026relatif à l'arrêté d'imposition pour 2027et 2028
- Élection d’un membre suppléant à la Commission de recours
- Propositions individuelles
