2019

Séance du Préavis n°   Sujet   Décision
18.02.2019 08/2018  

Relatif à l'octroi d'un prêt complémentaire de CHF 372'000.00 au Tennis Club d'Etoy pour la construction de 2 nouveaux courts.

Annexes:

Courrier du Tennis Club
Dossier de présentation

Rapports:

Rapport de la Commission des Finances

  Décision
06.05.2019 02/2018  

Relatif à une demande de crédit d'étude de CHF 500'000.00 pour la construction d'une salle de gymnastique triple sur la parcelle n°558 "Les Communaux" (suite de mandat)

Annexes:

Projet
Plan

Rapports:
Commission ad hoc - Second rapport

Commission des Finances - Second rapport

  Décision
06.05.2019 01/2019  

Relatif à une demande de crédit de CHF 343'000.00 pour la réalisation des travaux de défense incendie de l'Espérance et d'évacuation des eaux claires du ch. du Roti

Annexes:

Plans

Rapports:
Commission ad hoc

Commission des Finances

  Décision
24.06.2019 02/2019  

Relatif à la gestion et aux comptes 2018

Annexes:

Rapport d'activités 2018 Centre des Jeunes
Rapport d'activités 2018 Médiathèque
Rapport d'activités 2018 SIS Morget
Rapport d'activités 2018 Protection civile

Comptes 2018

Rapports:
Commission de Gestion

  Décision
24.06.2019 03/2019  

Relatif à une demande de crédit de CHF 91'211.45 pour les travaux de réfection du dallage de la terrasse de la salle polyvalente

Rapports:
Commission ad hoc

Commission des finances

  Décision
23.09.2019 04/2019  

Relatif à une demande de crédit de CHF 465'500.00 pour augmenter l'autoconsommation de l'énergie photovoltaïque générée sur le site des Communaux

Annexe: Programme "100 millions pour les énergies renouvelables et l'efficacité énergétique"

Rapports :

Commission ad hoc

Commission des finances

  Décision
28.10.2019 05/2019  

Relatif à l'arrêté d'imposition pour l'année 2020

Annexe:

Arrêté d'imposition

   

2018

Séance du Préavis n°   Sujet   Décision
14.05.2018  01/2018  

Relatif à une demande de crédit de CHF 2'182'000.00 pour l'assainissement et la mise en conformité sécuritaire du collège des Ecureuils et pour l'agrandissement de l'UAPE sur la parcelle n°162 dite "La Fin"

Annexes:

Budget rénovation
Budget extension
Plans

 

Décision

 

 

25.06.2018  02/2018  

Relatif à une demande de crédit d'étude de CHF 500'000.00 pour la construction d'une salle de gymnastique triple sur la parcelle n°558 "Les Communaux" (suite de mandat)

Annexes:

Projet
Plan

Reporté à la séance du 29.10.2018

   
 25.06.2018  03/2018  

Relatif à la gestion et aux comptes 2017

Annexe:

Comptes

  Décision
 29.10.2018  02/2018  

Relatif à une demande de crédit d'étude de CHF 500'000.00 pour la construction d'une salle de gymnastique triple sur la parcelle n°558 "Les Communaux" (suite de mandat)

Annexes:

Analyses
Plan

 

  Décision
29.10.2018 04/2018  

Relatif à une demande de crédit de CHF 161'150.00 pour l'installation de 7 Velux en lieu et place de la verrière actuelle, l'ouverture des fenêtres et la pose d'une barrière, ainsi que la mise en place de stores dans la salle du Conseil et également l'installation de stores au niveau des bureaux de l'administration communale.

Annexes:

Plan 1
Plan 2

  Décision
29.10.2018 05/2018  

Relatif à l'arrêté d'imposition 2019

  Décision
10.12.2018 06/2018  

Relatif à une demande de crédit de CHF 222'500.00 pour la réalisation des travaux de bouclage de la conduite d'eau potable en Courta Rama

Annexes:

Plan

  Décision
10.12.2018 07/2018  

Relatif au budget 2019

  Décision

2016

Séance du Préavis no.     Sujet   Décision
29.02.2016    

N°01/2016

 

Relatif à une demande de crédit de CHF 985'000.00 pour la réalisation des travaux de création d'un trottoir mixte - rte de la Gare - rte de Bellefontaine
Annexe : Plans

     

Décision

20.06.2016 N°02/2016   Relatif à une demande de crédit de CHF 432'000.00 (montant arrondi) pour la réhabilitation et transformation du local pompier en appartement - Ch. Neuf 7
Annexe: Plans
  Décision
 20.06.2016 N°03/2016   Relatif à la gestion et aux comptes 2015   Décision
 12.09.2016 N°04/2016   Relatif à l'attribution des compétences municipales à la Municipalité pour la législature 2016-2021   Décision
 12.09.2016 N°05/2016   Relatif à la détermination des indemnités du Conseil communal, du Bureau du Conseil, des Commissions du Conseil et de la Municipalité pour la législature 2016-2021   Décision
 31.10.2016 N°06/2016  

Préavis relatif à l'arrêté d'imposition pour 2017
Annexe: Arrêté d'imposition

  Décision
 12.12.2016 N°07/2016   Préavis relatif au budget 2017   Décision
12.12.2016 N°08/2016  

Préavis relatif à la détermination de plafonds d'endettement et de risques pour cautionnement pour la législature 2016-2021
Annexe: Plan des investissements 2017-2021

  Décision

2015

Séance du     Préavis no.        Sujet     Décision
27.04.2015     

N°01/2015 

 

Relatif au règlement du Conseil communal
Annexe : Règlement

 

Décision

 

N°02/2015

 

Relatif à la modification des statuts de l'Association Régionale pour l'Action Sociale, Morges Aubonne Cossonay (ARASMAC)
Annexes : Statuts - Proposition | Statuts - Comparatif

  Préavis retiré
22.06.2015     N°03/2015   Relatif à la gestion et aux comptes 2014     Décision
09.11.2015     N°04/2015  

Relatif à une demande de crédit de CHF 285'000.00 pour le renouvellement de la station de remise en pression de la zone d'irrigation du secteur 4 et de la déconstruction du réservoir de Jotterand
Annexes : Plans

   Décision
14.12.2015

N°05/2015

 

Relatif au budget 2016

  Décision  
 

N°06/2015

 

Relatif à une demande de crédit de CHF 168'000.00 pour le remplacement du véhicule multifonctions du service de la voirie communale (Reform)

  Décision
 

N°07/2015

 

Relatif à la modification des statuts de l'Association régionale pour l'action sociale Morges-Aubonne-Cossonay (ARASMAC)
Annexes : Statuts | Modifications d'articles

  Décision

2014

Séance du Préavis no.      Sujet      Décision
28.04.2014     N°01/2014   Relatif à l'adoption du Plan de quartier "L'Oche" et "La Combe"
Annexes : Règlement | Plan | Oppositions
 

Décision

30.06.2014

N°02/2014

 

Relatif à une demande de crédit de CHF 100'000.00 pour l'aménagement de la bibliothèque et de la ludothèque dans le Collège des Communaux

 

Décision

 

N°03/2014

 

Relatif à la gestion et aux comptes 2013

  Décision
15.09.2014

N°04/2014

 

Relatif à la demande d'un crédit de CHF 628'800.00 pour la réfection du collège intercommunal Etoy-Buchillon

 

Décision

 

N°05/2014

 

Relatif à l'adoption du règlement concernant le subventionnement des études musicales
Annexes : Règlement | Barème

   

Décision

 27.10.2014 

N°06/2014

  Relatif à l'arrêté d'imposition pour 2015-2016
Annexes : Arrêté d'impositionEtat préavis | Plan d'investissement Commune d'Etoy
 

Décision

08.12.2014

N°07/2014

  Relatif au projet du budget 2015  

Décision

 

N°08/2014

  Relatif à l'octroi d'un prêt de CHF 190'000.00 au Tennis Club d'Etoy pour le changement de la surface des courts de tennis
Annexe : Dossier de présentation
   

Décision

2013

Séance du Préavis no.      Sujet       Décision
18.03.2013   

N°01/2013 

 

Relatif à une demande de crédit de CHF 123'000.- (part d'Etoy) pour le financement des travaux de désodorisation de la station intercommunale d'épuration (STEP)

 

 Décision

 

N°02/2013

 

Relatif à une demande de crédit de CHF 22'000.- (part d'Etoy) pour financer la supervision et mise en ordre des armoires électriques de la station intercommunale d'épuration
Annexe

   Décision
17.06.2013 N°03/2013   Relatif à la gestion et aux comptes 2012    Décision
 09.09.2013  N°04/2013  

Relatif à une demande de crédit de CHF 7'650'000.00 pour la construction d'un bâtiment scolaire sur la parcelle no 558 "Les communaux"
2ème étape

   Décision
07.10.2013 N°05/2013   Relatif à l'arrêté d'imposition pour 2014    Décision
09.12.2013

N°06/2013

 

Relatif à la réorganisation du tourisme dans le district de Morges et à l'adhésion à l'Association Régionale Touristique
Annexe

   Décision
 

N°07/2013

 

Relatif au budget 2014

   Décision

2012

Séance du Préavis no.   Sujet   Décision
02.04.2012   N°01/2012   Relatif à la réorganisation de la Protection Civile dans le Canton de Vaud et en particulier dans le district de Morges  

 Décision

25.06.2012 

N°02/2012

 

Relatif à la gestion et aux comptes 2011

   Décision
 25.06.2012

N°03/2012

 

Relatif à une demande de crédit de CHF 119'800.00 pour la réalisation des études d'avant-projet et projet jusqu'à la rentrée des soumissions pour les travaux d'assainissement énergétique des façades, toitures ainsi que les installations techniques - Salle polyvalente

   Décision
25.06.2012 

N°04/2012

 

Relatif à une demande de crédit de CHF 175'000.00 pour l'achat d'une nouvelle balayeuse pour le service de la voirie communale

   Décision
 25.06.2012

N°05/2012

 

Relatif à la demande d'un crédit de CHF 325'000.00 concernant le gainage de la conduite de refoulement de la conduite Vosettaz - Les Rippes

   Décision
25.06.2012

N°06/2012

  Relatif à la demande d'un crédit de CHF 240'000.00 concernant la réfection du ruisseau "Farabosse"    Décision
08.10.2012

N°07/2012

  Relatif à l'arrêté d'imposition pour 2013    Décision
 08.10.2012

N°08/2012

  Relatif à la demande d'un crédit de CHF 427'000.00 concernant le remplacement de la conduite d'eau potable et du collecteur d'eaux usées (EU) et de la création de 2 places d'évitement dans le chemin de Pra-Riondet
Annexes
   Décision
08.10.2012 

N°09/2012

  Relatif à la révision du règlement communal sur la gestion des déchets et à l'introduction du principe de causalité sous forme de taxe au sac
Règlement
   Décision
05.11.2012

N°10/2012

  Relatif à la demande d'un crédit de CHF 627'000.00 concernant l'aménagement d'un carrefour giratoire et d'un trottoir le long de la route d'Allaman
Annexe
   Décision
05.11.2012

N°11/2012

  Relatif à la demande d'un crédit de CHF 814'000.00 concernant les assainissements et les aménagements routiers de la route de Villars
Annexes
   Décision
17.12.2012

N°12/2012

  Relatif au budget 2013 (pour les annexes, voir la page Budget)    Décision
17.12.2012

N°13/2012

  Relatif à une demande de crédit d'étude de CHF 172'000.00 pour la construction d'un bâtiment scolaire sur la parcelle n° 558 "Les Communaux" (2ème étape suite de mandat)
Annexes
   Décision
17.12.2012

N°14/2012

  Relatif à une demande de crédit de CHF 2'422'000.00 pour la réalisation des travaux de réfection de la salle polyvalente - assainissement énergétique - pose d'une toiture photovoltaïque (env. 600m2)
Annexes
   Décision

2011

Séance du Préavis no.   Sujet   Décision
04.04.2011 N°01/2011    Adoption du règlement communal relatif à l'utilisation de caméras de surveillance    Décision
04.04.2011 

N°02/2011

 

Relatif à la réactualisation du statut du personnel communal

   Décision
20.06.2011

N°03/2011

 

Relatif à l'association de communes SDIS Morget

   Décision
20.06.2011

N°04/2011

 

Relatif à la gestion et aux comptes 2010

   Décision
26.09.2011

N°05/2011

 

Relatif à l’attribution des compétences municipales à la Municipalité pour la législature 2011-2016

   Décision
26.09.2011

N°06/2011

  Relatif à la détermination des indemnités du Conseil communal, du Bureau du Conseil, des Commissions du Conseil et de la Municipalité pour la législature 2011-2016    Décision
26.09.2011

N°07/2011

  Détermination de plafonds d'endettement et de risques pour cautionnement pour la législature 2011-2016    Décision
26.09.2011

N°08/2011

  Relatif au règlement intercommunal sur la taxe de séjour et sur les résidences secondaires    Décision
26.09.2011

N°09/2011

  Relatif au projet d’un accès routier à la station service et au centre commercial et construction d’un trottoir En Noyer Girod    Décision
26.09.2011

N°10/2011

  Relatif à l'arrêté d'imposition pour les années 2012-2013    Décision
12.12.2011

N°11/2011

  Relatif au budget 2012    Décision

2010

Séance du Préavis no.   Sujet   Décision
21.06.2010 N°01/2010   Relatif à la gestion et aux comptes 2009  

 Décision

21.06.2010

N°02/2010

 

Relatif à la signature d'un acte notarié avec la commune de Buchillon concernant un droit de superficie distinct et permanent, promesse de partage de copropriété et la constitution de servitude (9'260)

   Décision
27.09.2010

N°03/2010

 

Relatif à la modification de l'article 68, alinéa 3, du règlement du Conseil communal du 23 avril 2007 de la commune d'Etoy

   Décision
27.09.2010 

N°04/2010

 

Relatif à l'arrêté d'imposition pour 2011

   Décision
27.09.2010 

N°05/2010

 

Relatif à l'adhésion à l'Association scolaire Aubonne-Gimel-Etoy

   Décision
18.10.2010

N°06/2010

  Relatif à une demande de crédit de CHF 374'000.00 pour l'augmentation de la capacité épuratoire, le remplacement de matériel et des travaux de gros
entretien de la la STEP Intercommunale Etoy-Buchillon-Saint-Prex
   Décision
01.11.2010

N°07/2010

  Accompagnant le projet de budget 2011    Décision

 

2009

Séance du Préavis no.   Sujet   Décision
04.05.2009 N°01/2009   Relatif à la demande d'un crédit de CHF 2'172'000.00 concernant la construction d'un nouveau réservoir aux Rippes  

 Décision

22.06.2009 

N°02/2009

 

Relatif à la gestion et aux comptes 2008

   Décision
14.09.2009

N°03/2009

 

Relatif à l'arrêté d'imposition pour 2010

   Décision
14.09.2009

N°04/2009

 

Relatif à une demande de crédit de CHF 7'850'000.00 pour la construction d'un bâtiment scolaire sur la parcelle no 558 "Les Communaux"

   Décision
14.09.2009

N°05/2009

 

Relatif à la demande d'un crédit de CHF 1'936'800.-- pour la construction d'un passage inférieur piétons à l'ouest de la halte CFF d'Etoy

   Décision
14.09.2009

N°06/2009

  Relatif à la demande d'un crédit de CHF 608'500.-- concernant le remplacement d'une conduite d'eau RC1 - Route En Bellevue - Route d'Allaman - En Folliar    Décision
26.10.2009

N°07/2009

  Relatif au projet d'aménagement d'un cheminement piétonnier entre le chemin des Ecoliers et la rue d'Estuey - inscription d'une servitude - demande d'un crédit d'aménagement de CHF 50'000.00    Décision
14.12.2009 

N°08/2009

  Relatif au projet d'adoption de règlement communal sur les taxes à percevoir en application de la loi sur les auberges et débits de boissons (LADB)    Décision
14.12.2009

N°09/2009

  Accompagnant le projet de budget 2010   Décision

2008

Séance du Préavis no.   Sujet   Décision
15.12.2008 N°07/2008   Relatif à la proposition d'adhésion au réseau d'accueil de jour des enfants Morges-Aubonne (AJEMA)  

 Décision

15.12.2008

N°08/2008

 

Relatif à la dissolution/démission de l'ACRM (association des Communes de la région morgienne)

   Décision
15.12.2008 

N°09/2008

 

Relatif à l'adhésion de la commune d'Etoy à l'association de la région Cossonay - Aubonne - Morges (ARCAM)

   Décision