Ordre du jour du Lundi 27 septembre 2010 à 20h00
à la Maison de Commune - salle du Conseil

1. Appel
2. Procès-verbal de la séance du 21 juin 2010
3. Communications du Président
4. Communications de la Municipalité
5. Préavis municipal N° 03/2010 relatif à la modification de l'article 68, alinéa 3, du règlement du Conseil communal du 23 avril 2007 de la commune d'Etoy
6. Préavis municipal N° 04/2010 relatif à l'arrêté d'imposition pour 2011
7. Motion au sens de l'article 61 du règlement du Conseil communal d'Etoy concernant l'adhésion de la commune d'Etoy à l'association Cité de l'Energie
8. Propositions individuelles
   
   

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