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Séances du Conseil communal

Ordre du jour du Lundi 14 décembre 2009 à 19h00
à la Maison de Commune - salle du Conseil

Appel
Procès-verbal de la séance du 26 octobre 2009
Communications du Président
Communications de la Municipalité
Préavis municipal N° 08/2009 relatif au projet d'adoption de règlement communal sur les taxes à percevoir en application de la loi sur les auberges et débits de boissons (LADB)
Préavis municipal N° 09/2009 relatif au budget communal 2010
Propositions individuelles

Dates des séances 2010

En accord avec la Municipalité, les séances du Conseil Communal 2010 ont été fixées aux dates suivantes :

lundi 26 avril à 20h00 Séance annulée

lundi 21 juin à 20h00

lundi 27 septembre à 20h00

lundi 13 décembre à 19h00