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Ordre du jour du Lundi
14 décembre 2009 à 19h00
à la Maison de Commune - salle du Conseil
- Appel
- Procès-verbal de la séance du 26 octobre 2009
- Communications du Président
- Communications de la Municipalité
- Préavis municipal N° 08/2009 relatif au projet d'adoption
de règlement communal sur les taxes à percevoir
en application de la loi sur les auberges et débits de
boissons (LADB)
- Préavis municipal N° 09/2009 relatif au budget communal
2010
- Propositions individuelles
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| Dates des séances 2010 |
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En accord avec la Municipalité, les séances
du Conseil Communal 2010 ont été fixées
aux dates suivantes :
lundi 26 avril à 20h00
lundi 21 juin à 20h00
lundi 27 septembre à 20h00
lundi 13 décembre à 19h00
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